Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-116SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un prêt PLS - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-117SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-121SA d'HLM Logévie - Vente de la branche Logements Familiaux à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt conservé partiellement par la SA d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-119SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-118SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-122SA d'HLM Logévie - Vente de la branche Logements Familiaux à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt conservé partiellement par la SA d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-112Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2019 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-1449ème modification du Plan local d'urbanisme (PLU) - Périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Lormont et Pessac - Consultation de Bordeaux Métropole - Avis -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-149LORMONT - Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise déclassée de 4 388 m² - Décision modificative - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-125AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, rue Jean Moulin, ZAC Centre Ville, Ilot E, résidence "Confluence" - Emprunts d'un montant total de 1 333 633 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-111Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-154Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue Edouard Bourlaux - Arrêt du bilan de la concertation réglementaire - Confirmation de décision de faire - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-129BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 10, quai de Bacalan - Emprunts d'un montant total de 582 224 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-105Saint-Médard-en-Jalles - 4ème édition du Festival de l'air et de l'espace du 14 au 18 mai 2019 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-132EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement individuel en location-accession, rue Gabriel Moussa, opération "Les Villas Gabriel" - Emprunt de 172 375 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-152Transfert de compétence espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain - Transfert de propriété à titre gratuit des espaces des communes au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-176RoboCup Bordeaux 2020 - Convention de financement pour subventionner l'Université de Bordeaux- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-175RoboCup Bordeaux 2020 - Convention de partenariat pour l'organisation de l'événement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-106Bordeaux Métropole - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de coopération triennale et conventions de financement d'actions spécifiques - Accompagnement des entreprises et fonds exceptionnel de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-141Prime de fonction dite prime numérique pour les agents affectés au traitement de l'information - complément de la délibération 2018-813 du 21 Décembre 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-170Création d'un comité des abonnés et usagers des réseaux de chaleur - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-167Délibération relative à la mobilisation du parc privé à des fins sociales - Développement du conventionnement de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et mise en œuvre du Plan logement d'abord dans le parc privé de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-153Ambarès - Itinéraires empruntant le pont du Lyonnais - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation- Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-110Versement transport - Fondation Bordeaux Université - Autorisation du Président pour demander à l'URSSAF Aquitaine la mise en place de la taxation au versement transport de la fondation à compter du 1er janvier 2019 sans redressement ni intérêts de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-171Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le Grand projet des villes rive droite pour la mise à disposition de données SIG (Système d'informations géographiques) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK