Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-255BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 1 Bat A et Cité du Dorat 3 Bat C et D 2 - Cession d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 2 816m² environ, à usage de voie de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-252BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 2 - Déclassement par anticipation d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 4 253m² environ, à usage de voie de desserte de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-231Projet de renouvellement urbain du quartier d'Yser à Mérignac - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-244CENON - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 21 cours Victor Hugo - Parcelle cadastrée AY 260 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-247Cession par Bordeaux Métropole au profit de DOMOFRANCE de la parcelle cadastrée BY 50 sise à Gradignan, 116 rue d'Ornon - RECTIFICATION de la délibération n°2020-112 du conseil métropolitain du 14 février 2020 suite à une modification du programme…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-213Avenant à la convention du programme de recherche InegpolThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-206Aides à la production et la conception d'œuvres de fiction, documentaire et d'animation - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-243Accueil de Grands Voiliers en juillet 2027 : Tall Ships Race(TSR)
Contrat entre Bordeaux Métropole et Tall Ships Race International Limited
Décision - Autorisation - Signature
Thème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2025-198Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2024 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-227Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux - Approbation - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-228Agence Locale de l'Energie et du Climat (Alec) - Subvention de fonctionnement 2025 pour la réalisation du programme d'actions rénovation du patrimoine public et déploiement des énergies renouvelables - Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-265BRUGES - Acquisition parcelle dans le PEANP des Jalles - Contrat de co-développement 2024-2027- Subvention d'investissement - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-267Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers "Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture" et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décisions - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-266Projet Recol'Terra - Signature de convention de reversement de financements France 2030 'Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires' à destination de membres du consortium - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-214Attribution de subvention au titre du Règlement d'Intervention Prévention des déchets - Mérignac - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-200Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention de fonctionnement 2025 aux activités générales - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-268SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Diagnostic écologique 4 saisons et délimitations des zones humides - CODEV 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-273Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'Artigues Près Bordeaux - Arrêt du bilan de la concertation -- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-274Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs - Quai Carriet - Commune de Lormont Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-204Floirac - Poche de stationnement public-P+R Dravemont- modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Bornes de stationnement-Participation financière-Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-193BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 LLS mixtes, sis, opération "Bella Vita", 48 rue Georges Mandel - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 523 679 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-202Bilan 2024 du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-203Action récursoire - Intérêts moratoiresThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-201Tarifs - Adaptation des tarifs activités funéraires - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-197PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 150 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :