Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-490Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) 2019 - avenants aux conventions avec la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde (CCIBG) et l'Observatoire de l'immobilier d'entreprise de Bordeaux Métropole (OIEB) -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-545Bordeaux - Immeuble bâti sis 4 rue Saint-Maur à Bordeaux - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de la ville de Bordeaux - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-546Mérignac Beutre - Cession à Axanis de la parcelle DY 333 située au croisement de la rue des Palombes et du chemin de Pagneau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-513LE TAILLAN-MEDOC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements individuels locatifs, avenue de Braude, Le Hameau Les Peyreyres - Emprunts d'un montant total de 1 341 524 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-504PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, 20, avenue de Haut Lévêque - Emprunts d'un montant total de 1 018 367 euros, des types PLS, CPLS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-536Appel à projet Espace de coworking Immeuble Pégase - Attribution - Bail de sous-location et convention de gestion - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-560Saint-Aubin de Médoc - Aménagement des chemins de Bébian et de Cante Perdrix - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-600AMBES - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) Ambès nord et Ambès sud, des établissements VERMILLON, SPBA, YARA , EPG et DPA, AKZO NOBEL, COBOGAL- Participation de Bordeaux Métropole aux mesures foncières et aux travaux prescrits…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-515BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "PSR Blanqui", 283 rue Blanqui - Emprunt de type PAM d'un montant de 320 844 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-552Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 30 juin 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-554Blanquefort - Parc des jalles et animations autour du site de La Vacherie et des espaces de nature ' - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-588Espace temporaire d'insertion (ETI) - Logement temporaire d'insertion (LTI) en direction des publics spécifiques en sortie de squat- Année 2019 - Action spécifique LTI - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-576Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte rendu Financier 2018 (CRF) - Avenant n°1 au traité de concessionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-570Bordeaux - Secteur Chantecrit/Vaillant/Saint Louis - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-562Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (Niox - Lignan) - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-571Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession à la Société FAYAT de l'îlot H2 - Modification de la délibération n° 2018-565 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-507VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Mésolia - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Terre d'O", rue du Docteur Schweitzer - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 278 760 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-509BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, sis, Eco-quartier ' Terre Sud ', zone Bel Air, Ilot 7.1, résidence ' Les Epilobes 2 ' sur la commune de Bègles, emprunt de 2 741 172 € de type PSLA à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-493Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'Agence France locale (AFL) - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-594Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-581Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-564Gradignan - Cours du Général de Gaulle (secteur sud) de la rue de la Libération à la route de Pessac : Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-500BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard, 2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 345 275 euros, de type PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-492Dotation de solidarité métropolitaine 2019 - Ajustement 2019 (complément) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-502BEGLES - SA D'HLM Vilogia - Réhabilitation de 60 logements , sis, résidence Monmousseau, rue des Saleurs - Emprunts des type PAM et PAM éco-pret auprès de la CDC d'un montant global de 2 565 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY