Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2021-47Mutualisation de locaux pour faire suite à la crise sanitaire dans un quartier politique de la ville - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-40Résiliation infra annuelle par l'adhérent de son contrat avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-26Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Offre de concours - Avenant n°2 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-15Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé (Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Bassins à Flots)- Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-16Convention entre Bordeaux Métropole et l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire Deschamps - Avenant N°3 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-48Habitat- Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cœur de ville" du Haillan Ilot 7- Acquisition de parts sociales d'une Société civile de construction vente (SCCV) par Aquitanis - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-49Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif entre Aquitanis et Mésolia - Avis de bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-50Convention de comaîtrise d'ouvrage concernant la réalisation des espaces publics et voiries dans le cadre du mandat de travaux du renouvellement urbain des quartiers de Palmer / Saraillère / 8 Mai 45 et Joliot Curie à Cenon - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-41Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Adaptation de l'organisation et des effectifs - Présentation de la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-42Direction générale des territoires - Ajustement des effectifs et modifications des organisations - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-43Ajustements des effectifs du Secrétariat Général, de la Direction générale mobilités, de la direction générale valorisation du territoire et de la Direction générale des ressources humaines et administration générale - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-17Talence - Immeuble bâti situé 45 rue Emile Zola, cadastré AP 198 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-38Bordeaux Métropole - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de financement 2020 (dispositif d'accompagnement des entreprises et des associations) - Avenant - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-27Avis de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine sur la convention relative à la concession avec travaux portant délégation de services publics des unités de valorisation énergétique et du centre de tri - CommunicationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-65Mise en œuvre du programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-44Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-67Mise en œuvre d'une solution mobile de dépistage de la Covid-19 - Partenariat - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Josiane ZAMBON
- N° 2021-2Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-3Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-4Bureau métropolitain : Election de deux Conseillers métropolitainsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-18Société publique locale (SPL) "La Fabrique de Bordeaux Métropole" - Cession d'actions de Bordeaux Métropole à la commune de Martignas-sur-Jalle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-35Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2021 - Adoption - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-68Plan de soutien à l'économie de proximité - Ajustement des critères d'éligibilité et prolongation des dispositifs - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 4_RAA-20210129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2_CR-20210129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 janvier 2021