Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-99Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-105Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-117Protocole transactionnel suite à l'obstruction du collecteur d'assainissement quai de Bacalan à Bordeaux et l'inondation du chantier sous maîtrise d'ouvrage du Crédit Agricole immobilier - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-131Concession pour le service public de la distribution d'électricité - Utilisation du réseau public par des tiers- Signature de deux conventions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-123Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la fête du vélo 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2020-134Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2019-2021 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-82L'Association de gestion du conservatoire national des arts et métiers (AGCNAM) - Aide à l'investissement Immobilier 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-86Budget primitif 2020 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-88Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2020 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-124Groupement d'intérêt public des Grands projets des villes (GIP-GPV) de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2020 - convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Prolongation de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-79Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-103Plan de prévention et de lutte contre les discriminations - Présentation du Bilan 2019 - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-109Le Haillan - Délibération complémentaire - Opération d'aménagement Cinq chemins - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-107Bordeaux Inno Campus - Convention de travaux relative à la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-112Gradignan - 116 rue d'Ornon - Cession à Domofrance de l'immeuble cadastré BY 50 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-138Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale- Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'Autorité Environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-96Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-77Aides à la création numérique et aux nouveaux formats - Attribution de subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-98Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-126Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2019 - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-84Appel à manifestation d'intérêt - Zone industrielle de Blanquefort - Réindustrialisation du "terrain des circuits" - Lancement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-95Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2019 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-78Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 3 au 5 mars 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-70Blanquefort -Zone d'aménagement concerté - Vente d'un terrain d'environ 29 030 m² à la SCI Theix - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-121Équipement d'intérêt métropolitain - Commune de Mérignac - Concession de service public pour le financement, la conception, la construction, la maintenance, le gros entretien renouvellement et l'exploitation du Stade nautique métropolitain à…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY