Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-314Acte conservatoire actant du montant de la soulte du contrat SABOM conformément au PFC au titre du 1er livrable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-335LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' Cinq chemins ' - Cession du lot S à la société AQMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-340Révision du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-334BORDEAUX - Suppression de la servitude de passage au profit de Bordeaux Métropole sur la parcelle RS 95, sise 13 quai de Bacalan à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-336TALENCE - Aménagement de la route de Toulouse - Acquisition des parcelles AT 148 et AT 513 sises 157 route de Toulouse - Eviction totale de fonds de commerce - Indemnité d'éviction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-351Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole 2025 - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-352Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-347BASSENS - Acquisitions foncières dans le cadre de projets agricoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-348Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Développement de la gestion de parcelles communales par éco pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-299Convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite de 2024 - Décision - AbrogationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-294Lignes de cars express - Avenant 2 à la convention de financement du car express Créon-Bordeaux 2020-2027 - Avenant 1 à la convention de financement du car express Blaye-Bordeaux 2024-2027Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-319Traitement stratégique des zones de stationnement et espaces publics de l'îlot Front du Médoc - Autorisation - Décision.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-316Mise en place de l'application de programmation d'interface (API) Impôt Particulier sur le dispositif de la tarification solidaire des transportsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-356Lormont - Voie verte Avenue du Périgord - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Convention - décision - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-293Amélioration en faveur des transports et des modes actifs par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie à Saint-Médard. Lancement de la procédure de concertation publique. Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-341Projet de Délibération concernant la Convention de Partenariat avec le GIP Littoral - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-343Rapport d'activité 2024 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-342Contrat de coopération (CoNECT) entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes du Val de l'EyreThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-345FLOIRAC-Fil vert de Sybirol séquence 2 - Phase 2 - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention nature, agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-346Commune le Bouscat - Végétalisation de cour d'école - Contrat de co-développement 2024-2026 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-298Collecte et traitement des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024 et rapports des concessionnaires - Information et avisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-280Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) -
Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'action spécifique "métropole rafraichissante"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 2025-315Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-323Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de l'avenant à la convention de partenariat avec l'Agence nationale de la cohésion des territoires en vue du soutien à un projet de construction d'un nouveau centre commercial -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-329Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2025-2026
Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :