Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-455Blanquefort - Zone d'aménagement concerté - Cession d'un terrain d'environ 7 855 m² à la société Delidess - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-456Congrès et expositions de Bordeaux (CEB) - Aide à l'immobilier d'entreprise 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-457Groupement d'intérêt public - Groupement politique de la ville - GIP-GPV - Programme d'actions 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-458Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-459Cap Sciences - Convention triennale - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2021 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-460Association SoFilm Summercamp - Année 2021 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-461Arc sud développement - Création d'un espace de coworking - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-462Maison de l'emploi de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - Année 2021 - Subventions pour action spécifique - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-463Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil culturel de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-464Soutien au bâtiment Totem - Entreprenariat étudiant - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-465Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-466Collecte et traitement des Ordures ménagères (OM) - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2020 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-467SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SCP d'HLM Le Toit Girondin - Opération Les Jardins de Lola Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs sociaux, sis, 48 rue Debussy - Emprunts d'un montant global de 438 841 euros des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-468BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Réhabilitation de 41 logements, résidence Terre Neuvas, 19 avenue Duhourquet - Emprunts des types PAM éco-prêt, PAM taux fixe et PHB d'un montant global de 2 546 817 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-469BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, opération "Innlove", quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 2 225 969 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-470SA d'HLM Foncière Médico-Sociale ENEAL - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-471BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 95 logements collectifs locatifs, ZAC Garonne Eiffel, boulevard Joliot Curie, résidence "Belvédère" - Emprunts d'un montant total de 10 150 766 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-472PAREMPUYRE - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux, opération Les Villas Pourpres 2, 25/27 rue de Crébadin - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 679 454…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-473MERIGNAC - SCP d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs destinés à la location accession, opération Ardillos bât C1, résidence Lonca, rues Elysée Reclus et Camille Goillot - Emprunt de 3 142 900…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-474SA d'HLM DOMOFRANCE - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunts d'un montant total de 5…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-475BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, opération Ilot Lentillac, rue Domaine Devienne - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 103 297 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-476VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, Opération Pas de la Côte, Chemin du Pas de la Côte - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-477GRADIGNAN - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction en MOD de 86 logements collectifs locatifs étudiants, sis, 12 rue Naudet - Emprunts des types PLS, complémentaire au PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 3 966 000 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-478BORDEAUX - Aquitanis, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Tribéqua, Zac Saint-Jean Belcier, rue d'Armagnac - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 782 548…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-479GRADIGNAN - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 147 logements étudiants collectifs locatifs, rue de Naudet - Emprunts d'un montant total de 7 296 000 euros, des types PLS, CPLS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA