Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
126 résultats
- N° 2016-153Modification du règlement de service eau potable - Adoption - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des nouvelles conditions de distribution, des motifs des changements opérés et des conséquences en résultant, sauf cas …
- N° 2016-70Projet budget primitif - exercice 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des subventions d’équipements versées. Par ailleurs, suite au changement d’instruction comptable de notre établissement au …
- N° 2016-39Programmation 2015 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2015 28 -18 12 -7 40 -25 15 C N 33% 33% O DOMOFRANCE 0 Pessac Changement d'usage local commercialArago 2015 1 0 1 1 C AA …
- N° 2016-29Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - Autorisations - Approbations - PrévisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’économie significative qu’il retire du fait notamment d’un changement dans les conditions juridiques, techniques ou La …
- N° 2015-0604Haute qualité de vie - Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Plan santé et sécurité - Extension de la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Modification des jours de collecte sur les communes de Ambarès et Lagrave, Ambès,…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de répondre tant aux évolutions environnementales, qu’aux changements de l’agglomération et aux attentes des citoyens. …
- N° 2015-0317Urbanisme - Gestion des aires de grands passages et d'accueil des gens du voyage - Tarifs et règlements intérieurs - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … judicieux de lier une modification de ces tarifs à un autre changement majeur à savoir le changement de prestataire. Ainsi …
- N° 2015-0206Sans Commission - Le parc technologique Aéroparc - - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un plan de déplacement inter-entreprise - - Décision - Autorisation… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … de mobilité des salariés et appréhender leur propension au changement de comportement de mobilité. 4 En 2014, Thalès a …
- N° 2014-0692Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le Budget Primitif 2015 - Débat… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de la DGD transports scolaires malgré l’impact du changement des rythmes scolaires. Au-delà, le Budget 2015 et …
- N° 2013-0841Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2014 - Débat.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … une stabilité de ses ressources fiscales en raison du changement de son statut fiscal à compter du 1er janvier 2014 …
- N° 2013-0788Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de fonctionnement 2013 - - Convention CUB / ADAV - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … c’est un acteur pédagogique nécessaire pour accompagner les changements de mode de vie (respect du contrat de location) et …
- N° 2013-0307Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences. Montant de la subvention annuelle 2013 et octroi d'une aide exceptionnelle au titre de l'accompagnement du plan de développement -…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des usages et pratiques via la numérique : accompagner les changements de pratiques organisationnelles et les métiers... …
- N° 2013-0316Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation… Comité stratégique du 25 janvier 2013 _ Compte rendu 1/ AVIS DU COMITE … Cenon Favorable Favorable Comité Stratégique "Conduite du changement" - 26 avril 2013 Contrat de co-développement …
- N° 2013-0243Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2013-2018 - ADOPTION… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … La mise en place de ces principes s’accompagne également d’un changement dans la méthode d’élaboration et de suivi du PPI : …
- N° 2012-0812Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2013 - Débat.… DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2013 SOMMAIRE Pages I – … - Les missions confiées au Comité Stratégique « Conduite du Changement »............................... 44 4.2.1 – …
- N° 2012-0474Commissions Réunies - Grande salle de spectacles - Définition du projet - Prise d'une compétence spécifique… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … soient proposés en scène centrale ou en scène frontale. Les changements de configuration devront être aussi rapides et peu …
- N° 2011-0808Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2012 - Débat… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … La réforme de la Taxe Professionnelle a entraîné de profonds changements dans la composition des ressources des communes et …
- N° 2011-0511Commissions Réunies - Evolution des compétences de la Cub - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … a été confiée et portée par le Comité Stratégique Conduite du Changement réunissant 10 élus sous la présidence de Françoise …
- N° 2011-0310Eau et Assainissement - Avenant n°6 au traité d'affermage du service public de l'assainissement - décision - autorisation -… 1 COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de dépassement ou d’économie sur ce poste de charges lié au changement de règle fiscale (article 5.9 du traité d’affermage …
- N° 2010-0803Finances - Orientations générales pour le budget 2011… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 2011......................................... 42 4.1 - Un changement d’époque … pour le citoyen, 18 % d’indicateurs de qualité pour l'usager et 35 % d’indicateurs d’efficience pour le …
- N° 2010-0525Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Plan santé et sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Adoption - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … déchets ménagers, - de construire un projet de conduite au changement, - d’élaborer des recommandations d’actions …
- N° 2009-0759Finances - Orientations générales pour le budget 2010… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … - Le « Projet d’Administration » p 44 4.4.1.1 - Le « socle du changement » p 46 4.4.1.2 - La « Mission 2025 » p 46 4.4.1.3 - …
- N° 2009-0491Transports et Déplacements - Le compte Déplacements Voyageurs-Marchandises - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2006… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Depuis, la Communauté Urbaine de Bordeaux a pu connaître des changements dans la réglementation des périodes de livraisons …
- N° 2008-0746Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2009… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … financement met en œuvre tous les leviers nécessaires à ce changement radical : des crédits budgétaires naturellement, …
- N° 2007-0563Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°4 au contrat - Autorisation - Décision.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et l’usager. • service de fibre noire (non activée) : aucun changement n’a été apporté, dans la mesure où les tarifs …
- N° 2005-0847Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché en Procédure Adaptée - Action de communication - Déchets - Réédition des documents de communication et de sensibilisation sur les déchets à destination du…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … recto-verso, quadrichromie. Cet aide mémoire est a double usage : il est distribué avec le bac et est inséré dans le …