Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2023-433Soutien à l'économie de proximité et à la logistique urbaine - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-405Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'aménagement des espaces publics du secteur Arts et Métiers à Talence - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … - des aménagements qui doivent permettre la mise en place de changements importants en termes de déplacements, la priorité …
- N° 2023-499Stratégie numérique responsable - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sanitaire que dans les attentes toujours croissantes de nos usagers, de nos agents, de nos partenaires et des entreprises …
- N° 2023-473Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aux voyageurs plus lisible et plus qualitative. Le changement de l’ensemble des cadres horaires a nécessité un …
- N° 2023-479Convention tarifaire entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine, SNCF Voyageurs et l'exploitant du réseau urbain TBM (Transports Bordeaux Métropole) pour la mise en œuvre des tarifications Pass TER tout public + TBM et Pass TER -28 + TBM…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2030. Le présent avenant a donc pour objet d’acter ces changements dans la convention qui lie Bordeaux Métropole, la …
- N° 2023-478Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale TBM + Cars interurbains sur le territoire girondin entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole
Avenant n°1 - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … + TBM Hebdo. Le présent avenant a donc pour objet d’acter ce changement dans la convention qui lie Bordeaux Métropole et la … - N° 2023-263Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - ApprobationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-318Plan de formation - Bilan 2022 - Plan 2023 - Décisions - Autorisations
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-350Bilan d'étape de la concertation réglementaire et volontaire du projet métropolitain des barrières et des boulevards et de son périmètre de prise en considération - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-327Projet de renouvellement urbain du quartier de Thouars à Talence - Convention de renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-349Projet de Règlement de voirie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-370Propreté urbaine - adaptation des moyens et lancement d'une nouvelle démarche 2024 - 2027Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-279Metpark - service public administratif fourrière - transformation de l'avance remboursable versée lors du transfert de la gestion de la fourrière a la Régie en dotation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-341Délibération relative à la subvention par Bordeaux Métropole des trajets à bord des trains régionaux réalisés par les élèves relevant de la métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-369Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup,
Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2023-246Tour de France 2023 - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-208VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Lancement de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-224MIN de Bordeaux Brienne - Avenant n°12 à la convention du 26 mai 1992 entre Bordeaux Métropole, la Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne et la société POMONA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-218Opération d'intérêt national - Bordeaux Euratlantique - Actualisation des conventions de participation d'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-121Soutien aux programmes d'actions 2023 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI) - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-125Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport (OIM B2A) - Projet du boulevard technologique - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-181Evolution des tarifs du réseau TBM en lien avec le nouveau contrat de concession de service public des transports de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-182Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle-Aquitaine pour l'information multimodale sur les réseaux urbain et interurbain et la vente de titres de transport du réseau interurbain - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-160Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -participation de Bordeaux Métropole- contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-161Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Déclaration de projet au titre du Code de l'expropriation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :