Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2005-0821Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Missions de sécurité et de protection de la santé (SPS) - Autorisation de signer le marché… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … livré en 1979. Il est nécessaire aujourd’hui de procéder au changement ou la mise aux normes de ses équipements …
- N° 2005-0822Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle technique - Autorisation de signer le marché… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … livré en 1979. Il est nécessaire aujourd’hui de procéder au changement ou la mise aux normes de ses équipements …
- N° 2005-0847Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché en Procédure Adaptée - Action de communication - Déchets - Réédition des documents de communication et de sensibilisation sur les déchets à destination du…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … recto-verso, quadrichromie. Cet aide mémoire est a double usage : il est distribué avec le bac et est inséré dans le …
- N° 2005-0776Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Mandat d'étude - Aide à la construction de l'observatoire du foncier - décision de faire - validation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … évolutions des marchés, des coûts fonciers, des flux, et des changements d’usage ». Une étude destinée à aider à la …
- N° 2005-0629Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation et mise en service des équipements billettique du…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de l'entreprise portant sur le lot N°1, ainsi que le changement du mandataire du marché (le groupement titulaire du …
- N° 2005-0740Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - L'éco-exemplarité communautaire : La gestion durable du patrimoine bâti - Validation du projet et autorisations… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … financières, • entreprendre une action pour lutter contre le changement climatique, • sensibiliser les usagers et les …
- N° 2005-0491Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mission de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) - Appel d'offres.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … livré en 1979. Il est nécessaire aujourd’hui de procéder au changement ou la mise aux normes de ses équipements …
- N° 2005-0540Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Déclaration de projet - Décisions -…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … nature à dégrader le niveau de sécurité global : en effet, un changement d’implantation en alignement droit au droit d’un …
- N° 2005-0403Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle Technique - Appel d'offres -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … livré en 1979. Il est nécessaire aujourd’hui de procéder au changement ou la mise aux normes de ses équipements …
- N° 2005-0201Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Participation au programme "Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines"-Convention-Versement d'une subvention-Approbation-Décision-Autorisation-… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … � les méthodes de gouvernement pour appréhender les changements urbains � les cultures professionnelles et du …
- N° 2005-0208Sans Commission - CENON 8 Mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … sur l’avenue Clemenceau jusqu ‘au débouché du chemin piéton : changement des bordures usagées, traitement des sols piétons, …
- N° 2005-0077Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Contrôle technique de bâtiments, de pôle d'échange et de sous station de redressement - Marché n° 02/393 U - Avenant n° 1 - Autorisation…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 29 janvier 2004, la Communauté Urbaine de Bordeaux a acté du changement de dénomination sociale du titulaire en SOCOTEC …
- N° 2005-0097Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Fonctionnement de l'Abattoir - Renouvellement du système informatique - Modalités de financement - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … quotidien de l'Abattoir, il y a lieu d'envisager le changement du système informatique, mis en place lors de la …
- N° 2005-0119Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine à la FUBicy pour l'organisation de son congrès 2005 - Décision - Autorisations… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … sur les leviers possibles pour déclencher des changements de comportements individuels. Elle espère réunir, …
- N° 2005-0051Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Création de postes - Modification d'organigrammes -Plan de recrutement 2005 - Décisions - Autorisations… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Centrale des Achats et Marchés L’année 2004 est une année de changement pour l’ensemble des acteurs de la commande publique …
- N° 2004-0922Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2005 - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 27% (contre 21% en 2002) - excès de vitesse 23% (idem 2002) - changements de direction 22% (contre 21% en 2002) - …
- N° 2004-0925Sans Commission - Parcs Cimetières - Régime de travail des agents - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … continuité d’utilisation des installations, en évitant les changements trop fréquents qui sont par nature source de …
- N° 2004-0862Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etude sur les apports du PDU - Mandat d'étude - Décision de faire - Financement… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … bordelaise 2000-2005 et devront agir plus sur le changement de comportement. 3. Le dispositif de suivi et …
- N° 2004-0296Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan de recrutement 2004 - Décision
- N° 2004-0310Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 6 -…
- N° 2004-0327Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Arrêtés de classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis
- N° 2004-0178Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Remplacement d'indices dans des marchés passés pour la réalisation des travaux de la 1ère phase du Tramway - Avenants - Autorisation
- N° 2004-0098Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Transfert et extension de la S.A. TENNIS CHEM INDUSTRIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0039Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2004 - Adoption
- N° 2004-0057Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau haut débit de télécommunication - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication - Application de la…