Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2007-0844Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2006 - Approbation - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 2005) à 14 516 803 € (données du CRAC 2005 intégrant le seul changement de TVA applicable). L’annexe 02 isole l’impact de …
- N° 2007-0852Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT MEDARD EN JALLES -ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2006 - Approbation - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … bilan du CRAC 2005. L’annexe n° 02 isole l’impact de ce seul changement de TVA sur le bilan aménageur exprimé toutes taxes …
- N° 2007-0563Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°4 au contrat - Autorisation - Décision.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et l’usager. • service de fibre noire (non activée) : aucun changement n’a été apporté, dans la mesure où les tarifs …
- N° 2007-0569Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Lancement d'un plan climat à l'échelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … émissions de gaz à effet de serre (GES) et/ou d’adaptation au changement climatique. La Communauté Urbaine de Bordeaux a …
- N° 2007-0450Commission FINANCES, PLANIFICATION - Aménagement de l'avenue Victor Hugo à Carbon Blanc-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … celui-ci est géré par un stop, un bâtiment masque la vue des usagers, les véhicules conséquents ne peuvent pas se croiser. …
- N° 2007-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Équipements des services - Fourniture des matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert Â…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … services - Fourniture des matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension …
- N° 2007-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Grand projet de villes ¿ Bassens quartier le Bousquet ¿ Déclaration d¿utilité publique pour l¿aménagement d¿un parc de stationnement ¿ Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … un partage équitable de l’espace public entre ses différents usagers. Ainsi, conformément aux orientations du Plan de …
- N° 2007-0317Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Problématique générale de l'accessibilité - Mise en place de la commission - Lancement du diagnostic - Validation de la méthode d'élaboration du Schéma directeur d…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … veille et de concertation (avec les communes, associations d’usagers et de personnes handicapées, conseil général, conseil …
- N° 2007-0213Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BASSENS - Le Bousquet - Charte de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … service de qualité aux habitants, consolider et pérenniser le changement d’image du quartier du Bousquet. � La gestion de …
- N° 2007-0021Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Marchés publics - Consolidation de serveurs - Fourniture et maintenance des matériels et logiciels, assistance à l'évolution des matériels et logiciels - Modifications - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … : Lot 1 : Fourniture des matériels informatiques, droits d’usage des logiciels, installation, mise en œuvre des matériels …
- N° 2007-0067Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Appel à candidatures de l'ADEME et de la Région Aquitaine sur le thème des achats éco et socio-responsables dans le cadre de la mise en place d'un réseau d'acheteurs publics responsables…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … impacts sur notre environnement (consommation d’énergie et changement climatique, prévention de la production des …
- N° 2006-0909Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2007 - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL … 21% (24% en 2004) - Infractions piétons 11% (8% en 2004) - Changements de direction 10% (21% en 2004) - Franchissement de …
- N° 2006-0843Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2005 - Communication… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … l’analyse dans les années à venir. Si 2004 était l’année des changements et des grands bouleversements, 2005 se devait …
- N° 2006-0761Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Observatoire du PDU - Présentation du suivi de la mise en oeuvre en 2005… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de la réalisation, de l'extension, de la rénovation ou du changement de destination de bâtiments existants, afin de …
- N° 2006-0497Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Evolution Réseau - Confirmation décision de faire - - Dialogue compétitif - autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … : Le réseau téléphonique pour sa part, a subi de profonds changements liés aux évolutions imposées par les opérateurs …
- N° 2006-0507Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine, d'emprunts initialement souscrits auprès…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 5) • Périodicité paiement d'intérêts : selon index en cours • Changement d’index : possible, une ou plusieurs fois, en cours …
- N° 2006-0571Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Tbc - Abonnement combiné des réseaux TER et Tbc - Convention entre le Conseil régional d'Aquitaine, la Communauté urbaine de Bordeaux, la SNCF et Connex Bordeaux - Avenant n° 1 -…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 3 Les dispositions concernant le réseau Tbc restent sans changement par rapport à la convention initiale puisque …
- N° 2006-0441Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de gestion du dispositif de jalonnement dynamique - des parcs de stationnement - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des matériels hébergés ; - les frais consécutifs à un changement ou une évolution du système d’exploitation propre à …
- N° 2006-0381Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation - et mise en service des équipements billettique du réseau…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de l'entreprise portant sur le lot n° 1, ainsi que le changement du mandataire du marché (le groupement titulaire du …
- N° 2006-0175Commission TRAMWAY - Marchés publics - Consolidation de serveurs - Fourniture et maintenance des matériels et logiciels, assistance à évolution des matériels et logiciels - Appel d'offres restreint - Autorisation
- N° 2006-0184Commission TRAMWAY - Station d'épuration Clos de Hilde - Imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties - Désistement des contentieux et réclamations en cours - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0065Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise de délégation des aides au logement de l'Etat par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2006-0067Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Participation à SIERRA II, évaluation de l'information multimodale et du changement de comportement des usagers - Autorisation
- N° 2006-0038Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ambarès - Casco Industrie SAS - Création de nouvelles structures industrielles - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0995Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Plan de Protection de l'Atmosphère - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de marchandises, aux transports en commun, des associations d’usagers ainsi que des maires des communes de l’agglomération. …