Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2015-0074Administration générale et Ressources humaines - Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … communautaires à un service public métropolitain ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. 10°) …
- N° 2015-0095Urbanisme - Programme local de l'habitat - Parc public - Réhabilitation du parc de logements sociaux de Bordeaux Métropole… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … légère qui permettent d'agir sur le volet thermique, tels que changements d'huisserie, renouvellement de chaudières etc. …
- N° 2015-0096Urbanisme - Plan d'actions en faveur des copropriétés fragiles et dégradées… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … énergétique de leurs occupants et contenir les effets du changement climatique, DECIDE Article 1 : Le plan d'actions en …
- N° 2014-0762Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Exercice 2013… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … réunions de l’Assemblée Générale dont A.G.Mixte 4 2 1 1 1 0 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2013 2014* Publics Privés Oui ** …
- N° 2014-0771Finances - Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2015 - Adoption - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des Documents Administratifs 0% Résidence Vivaldi – avec changement de périodes de location + 8,18% Badges de pointage …
- N° 2014-0813Urbanisme - Incité - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de l’Assemblée Générale dont A.G Extraordinaire 4 1 3 1 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2013 2014* Publics Privés Non …
- N° 2014-0676Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives sur la politique de transports urbains - débat… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … d’euros. Suite à l’importante refonte du réseau lié au changement de délégataire en 2010, la CRC souligne …
- N° 2014-0692Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le Budget Primitif 2015 - Débat… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de la DGD transports scolaires malgré l’impact du changement des rythmes scolaires. Au-delà, le Budget 2015 et …
- N° 2014-0741Transports et Déplacements - Programme d'action 2014 - Subvention - Aide économique de la Communauté urbaine de Bordeaux à Autocool pour le service d'Autopartage CITIZ - - Convention - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … l'activité d'autopartage présente un impact avéré sur les changements de comportement de mobilité, en lien avec les …
- N° 2014-0618Administration générale et Ressources humaines - Délégation de pouvoirs du Conseil de Communauté à son Président - Mise à jour.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … communautaires à un service public communautaire ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. 9°) …
- N° 2014-0640Haute qualité de vie - Projet REGARD (REduction et Gestion des micropolluAnts sur le territoiRe borDelais) - Accord de consortium - Conventions financières bipartites - Sollicitation d'aide financière de l'ONEMA et de l'Agence de l'Eau Adour Garonne…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … dans son axe 2 « L’accroissement de la population et le changement climatique exerceront, faute de régulation, une …
- N° 2014-0641Haute qualité de vie - Contrat d'affermage avec la société Lyonnaise des Eaux France - Mise en Âuvre du protocole de fin de contrat - Approbation du solde de tout compte - - Décision - Adoption - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … majorations du poste impôts et taxes, résultant de changements des règles fiscales applicables à la taxe …
- N° 2014-0397Administration générale et Ressources humaines - Elargissement du télétravail à La Cub - Lancement de la démarche - Autorisation - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des télétravailleurs affirment ne pas avoir ressenti de changement dans le service. Aucun report de tâche sur les …
- N° 2014-0405Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes - Décision -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … en parallèle, avec une démarche adaptée en fonction des changements de gouvernance au sein de chaque équipe municipale …
- N° 2014-0432Transports et Déplacements - Association VELO-CITE - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de la vélo-école, ·formation, éducation et accompagnement au changement modal, ·fonctionnement de l’association, …
- N° 2014-0441Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie de la Maison de la Promotion Sociale (MPS), de l'Union Départementale consommation, logement, cadre de vie de la Gironde (UD CLCV 33) et du Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine …… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … demande) et UD CLCV 33 (2ème demande) et est à relier au changement de stratégie opéré par le Conseil Général 33. - La …
- N° 2014-0442Haute qualité de vie - Organisation de la 16ème édition des Assises nationales de l'énergie à Bordeaux. Décision. Convention. Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … énergétique et la 21ème conférence des Nations unies sur le changement climatique : Paris Climat 2015 (COP21) qui sera …
- N° 2014-0288Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Désignation d'un représentant au C.A. - Décisions - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Autorisation 3 - environnementaux (adaptation de la vigne aux changements climatiques, limitation des intrants agricoles, …
- N° 2014-0353Haute qualité de vie - BASSENS - Parc des coteaux et fil vert - Acquisition foncière en vue de l'aménagement de l'entrée nord du parc Rozin - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … en faveur de la mixité sociale et intergénérationnelle et du changement d'image de ces quartiers et en rendant accessible …
- N° 2014-0267Haute qualité de vie - Conseil d'Exploitation de la Régie du Service Public de l'eau industrielle - Désignation des représentants des partenaires extérieurs et des usagers industriels… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … d'exploitation, son président et un directeur. Du fait du changement de mandature, les membres du conseil d'exploitation …
- N° 2014-0277Haute qualité de vie - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Révision quinquennale - Avenants n°7 au bail emphytéotique administratif et à la convention d'exploitation non détachable - Adoption - Autorisation de signature… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … indice n’existe pas. Aussi, afin de néanmoins tenir compte du changement de situation vécu par Astria, a-t-il été proposé de …
- N° 2014-0185Sans Commission - Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de la Communauté urbaine… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … communautaires à un service public communautaire ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. 2°) …
- N° 2014-0059Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - Contrat de co-développement 2012/2014 (Carbon-Blanc FA 5/6 et Lormont FA53). Requalification de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des trottoirs non conformes à la législation actuelle) et un changement d’échelle par rapport à son animation commerciale …
- N° 2014-0081Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Saint-Médard-en-Jalles- Aménagement et mise en place d'un tiers- lieu - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … a reçu un avis favorable du comité stratégique conduite du changement du 5 décembre 2013 et a été soumise au Conseil de …
- N° 2014-0110Urbanisme - Règlement d'intervention en faveur du logement social - Volets foncier et aides à la pierre - décision - autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … à plat de la rédaction des modalités a été réalisée, sans changement fondamental sur l’obtention des dites garanties. …