Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2016-447Ecocité plaine de Garonne. Convention locale tranche 2 - Convention - Signature -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … : Esplanade Charles-de-Gaulle 33076 Bordeaux Cedex Tout changement d'adresse par une Partie sera notifié à l’autre …
- N° 2016-441Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … été marquée par l’inauguration de la station Louis Fargue, le changement de marque sous la nouvelle bannière « l’eau …
- N° 2016-443Assistance à maitrise d'ouvrage en systèmes d'information pour la construction et le déploiement du programme du système d'information des services publics d'eau et d'assainissement - Marché UGAP - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Cette prestation inclut également un volet conduite du changement auprès des utilisateurs du système d’information. …
- N° 2016-458Dispositifs de soutien à la rénovation Bâtiment basse consommation (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) "Ville de demain" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et l’équilibre des réseaux de chauffage collectif, s’il y a changement de chaudière, - intégrer dans les travaux un …
- N° 2016-426Nouvelle convention de site pour l'Opération campus de Bordeaux - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … au regard de l'avancée de l'opération (notamment le changement du portage du projet passé du Pôle de recherche et …
- N° 2016-411Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2016
Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des politiques publiques par l’innovation, facteur de changement incontournable au service des territoires. 0 5 … - N° 2016-462Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2015 - PrésentationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (10,4 M€) notamment pour le passage en basse pression et le changement de sous stations. • CONTROLES EFFECTUES Le compte …
- N° 2016-453Association Vélo-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la vélo-école, formation, éducation et accompagnement au changement modal, fonctionnement de l’association, …
- N° 2016-371Programme d'actions 2016 de Bordeaux Métropole sur le parc privé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du 23 décembre 2014 portant création Bordeaux Métropole). Ce changement de statut implique une compétence de fait en …
- N° 2016-374Service public de chauffage urbain - Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et sujet à de fréquentes coupures, est en partie rénové (changement de toutes les sous-stations des abonnés, …
- N° 2016-341Bordeaux Métropole - Subvention à Aquitanis pour une étude dans le cadre de l'OIM Bordeaux Aéroport - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ou totale de l'opération visée à l'article 1er, -constat d'un changement dans l'objet de la subvention, -liquidation …
- N° 2016-367Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative au projet AGORA (Approche de gestion optimisée des réservoirs aquifères) - Décision - Autorisation de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 05.56.99.87.97 E-mail : ngendreau@bordeaux-metropole.fr Tout changement d’adresse devra être notifié dans les meilleurs …
- N° 2016-372Délégation des Aides à la Pierre - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la présente convention peut être envisagée dans le cas où des changements importants seraient susceptibles d’intervenir du …
- N° 2016-348Parcs de stationnements et fourrière - Régie Parcub - Rapport annuel pour l'exercice 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et non sur la voirie. Pour une meilleure appréhension de ce changement majeur, le lecteur est invité à se reporter à …
- N° 2016-382Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2015 - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … monopaire - 17 €/accès GTR 4H HNO accès bipaire - 23 €/accès Changement de débit 200,00 € de 0 à 3 mètres Gratuit …
- N° 2016-339Parcs de stationnements - Délégation de service public BP3000 et Central Parcs - Rapports annuels pour l'exercice 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … caisses automatiques. Cette innovation est le résultat des changements des matériels de péage intervenus durant l’année …
- N° 2016-322Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les montants de participation pour les extensions et les changements d’affectation nécessitant permis de construire : - …
- N° 2016-331Association Régie de quartier Genivert Lormont - Attribution d'une subvention pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … - à faire connaître à Bordeaux Métropole, tous les changements survenus dans son administration ou sa direction …
- N° 2016-253Ligne ferroviaire fret du bec d'Ambès : participation de Bordeaux Métropole au financement de la rénovation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de factures, donne lieu à l’établissement d’un avenant. Les changements de références bancaires et/ou de domiciliations de …
- N° 2016-189Bordeaux - Convention de partenariat - Harcèlement sexiste dans les transports en commun - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ‐ à faire connaître à tous les changements survenus dans son administration ou sa … - N° 2016-208Bordeaux - Le Haillan - Mérignac - Pessac
Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone d'activité aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire
Arrêt du bilan de la concertation - Information -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de charge au niveau de Porte de Bourgogne afin d’assurer le changement ligne A-ligne C. Par ailleurs, il est précisé que … - N° 2016-250GRADIGNAN : Requalification des espaces emblématiques du centre ville - Déclaration de projet - Déclaration - Autorisation.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ; 28/07/13 - Délibération relatif à l’avenant au marché - Changement de mandataire du groupement (Corajoud reste dans le …
- N° 2016-267Été métropolitain 2016
Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de Bordeaux Métropole suite aux réformes territoriales, changement des modes de vie des habitants, baisse des … - N° 2016-228Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP de Bordeaux Métropole pour les univers ' véhicules carburant ' et ' informatique ' - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … une proportion pouvant raisonnablement laisser supposer un changement de tranche de tarification (voir annexe 2) avant la …
- N° 2016-190Cenon Pont rouge - Convention relative aux conditions d'installation et d'exploitation d'ouvrages de transport d'électricité et fibre optique dans le domaine public de Bordeaux Métropole, non constitutive de droits réels, en gare de Cenon - Décision…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … est assurée par le module et non par le composant. Un changement de matrice LCD par exemple s’effectue par …