Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2017-123Stratégie métropolitaine mobilités : bilan 2016 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de septembre à décembre, a démontré, au fur et à mesure des changements d’équipement, des performances et un taux de …
- N° 2017-177Candidature de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel au label écoquartier pour les étapes 1 et 2 - Charte nationale écoquartier - Approbation - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … climatique et environnementale (anticiper et s'adapter aux changements climatiques et aux risques, sobriété énergétique, …
- N° 2017-124Parcs de stationnement Allées de Chartres, Alsace et Lorraine et Victor Hugo - Modalités et conditions de transfert de gestion de la remise à la régie Parcub Bordeaux Métropole des parcs à compter du 1er avril 2017 - Protocole tripartite de fin de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … CLIENTELE ET PRESTATIONS DE STATIONNEMENT RENDUES AUX USAGERS ..................... 16 ARTICLE 17 ‐ …
- N° 2017-124Parcs de stationnement Allées de Chartres, Alsace et Lorraine et Victor Hugo - Modalités et conditions de transfert de gestion de la remise à la régie Parcub Bordeaux Métropole des parcs à compter du 1er avril 2017 - Protocole tripartite de fin de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … CLIENTELE ET PRESTATIONS DE STATIONNEMENT RENDUES AUX USAGERS ..................... 16 ARTICLE 17 ‐ …
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … plein droit et sans pénalité la présente convention en cas de changement de stratégie. Cette résiliation sera effective …
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … plein droit et sans pénalité la présente convention en cas de changement de stratégie. Cette résiliation sera effective …
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … plein droit et sans pénalité la présente convention en cas de changement de stratégie. Cette résiliation sera effective …
- N° 2017-183Adhésion de Bordeaux Métropole à Atmo Nouvelle-Aquitaine, le nouvel observatoire régional de l'air anciennement AIRAq - Décision - Autorisation -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … © C ré d it p h o to : P ix a b a y 8 La pollution et le changement climatique sont deux problématiques étroitement …
- N° 2017-172Choix du mode de gestion des services publics de l'assainissement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de gestion difficile à mettre en œuvre en cas de volonté de changement. Ce scénario n’apparaît ainsi, en l’espèce, pas le …
- N° 2017-149Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … démarches administratives. Afin de garantir la confiance des usagers, pour chaque télé service mis en place, les …
- N° 2017-78Pacte métropolitain d'innovation entre l'Etat et la Métropole. Approbation. Autorisation de signature.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … durable et d’adaptation aux transitions du futur (énergie, changement climatique, nouvelles mobilités) : AMO …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du logement décent, - d’un logement issu d’un changement de destination au sens du Code de l’Urbanisme, - …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du logement décent, - d’un logement issu d’un changement de destination au sens du Code de l’Urbanisme, - …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du logement décent, - d’un logement issu d’un changement de destination au sens du Code de l’Urbanisme, - …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du logement décent, - d’un logement issu d’un changement de destination au sens du Code de l’Urbanisme, - …
- N° 2017-98Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de la réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du taux maximum de cumul des aides publiques; − constat d’un changement dans l’objet de la subvention ou d’un changement …
- N° 2017-4Rapport d'avancement de la mutualisation 2016Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … en mutation 13 Une administration nouvelle de 5000 agents 13 Changement d’échelle de l’administration et adaptation des …
- N° 2017-4Rapport d'avancement de la mutualisation 2016Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … en mutation 13 Une administration nouvelle de 5000 agents 13 Changement d’échelle de l’administration et adaptation des …
- N° 2017-41Partenariat Bordeaux Métropole - Forum Urbain - Sciences Po Bordeaux - Convention 2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d’étude intitulé « Reconfigurations des spatialités et changements globaux », organisé en quatre champs d’expertise : …
- N° 2017-15Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire de Bordeaux Métropole - Appel à projets - Accompagnement de projets d'économie sociale et d'innovation sociale, dans leur phase de développement ou de changement d'échelle…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d'innovation sociale, dans leur phase de développement ou de changement d'échelle sur une période de 3 ans - Décision - …
- N° 2017-23Budget primitif 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à verser en fin de contrat au délégataire dans le cadre des changements de branchements plombs. 3.2. Les dépenses de …
- N° 2016-758Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget Primitif 2017 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du FPIC entre 2016 et 2017 seront fonction d’une part, des changements de statut de certains EPCI qui pourraient ainsi …
- N° 2016-756Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de réunions de l’Assemblée générale dont A.G.Mixte 1 0 1 1 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2015 2016* Publics Privés Oui ** …
- N° 2016-796Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Stade Pierre Paul Bernard-Thouars de TALENCE
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … préjudices consécutifs à cette résiliation. En cas de changement d’affectation de l’Equipement sans autorisation du … - N° 2016-797Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Le carré des Jalles de Saint Médard en Jalles
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … préjudices consécutifs à cette résiliation. En cas de changement d’affectation de l’Equipement sans autorisation du …