Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2019-786Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie et incidences attendues du transfert à l'Etat du Lycée Horticole Camille Godard - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … déchets 1 cat A – Chargé de mission accompagnement au changement Centre stratégie patrimoniale 1 cat A – Responsable …
- N° 2019-809Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat d'achat du biométhane produit - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-772Régie métropolitaine Parcub - Parcs de stationnement et Fourrière - Changement de dénomination et autres actualisations des statuts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-775Comité des œuvres sociales - convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ressources humaines en date du 16 décembre 2011 ; - par le changement statutaire de Bordeaux Métropole dans le cadre de …
- N° 2019-754Rapport d'avancement de la mutualisation 2019Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … modernisé avec l’uniformisation des suites bureautiques et le changement des postes les plus obsolètes. Ce plan de …
- N° 2019-785Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Direction gestion des déchets et propreté - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (réemployer, réparer ...), l’objectif étant d’accompagner le changement des comportements et de passer de l’amélioration du …
- N° 2019-752Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une Métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - Actualisation - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … DE SES MOYENS AVEC LES COMMUNES Il y a là bien plus qu’un changement de nom : la reconnaissance des efforts colossaux …
- N° 2019-789Rapport annuel 2019 sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'Egalité Femmes/Hommes - Présentation - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des encadrant-e-s, d’une démarche d’accompagnement au changement des comportements et des pratiques managériales. Ce …
- N° 2019-793Cenon - Ensemble immobilier bâti métropolitain situé 15 avenue Carnot, cadastré AY 180 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … offerte par la 9ème modification du PLU pour solliciter un changement de zonage passant d’UM 14 à US 1 à vocation …
- N° 2019-807Exercice 2018 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du projet ASTUCES : Accompagnement sociétal et technique des usagers à la réduction des consommations d’eau des usagers du …
- N° 2019-765Convention pour la mise en œuvre de l'expérimentation d'acceptation tarifaire des titres de transport TBM (Transports Bordeaux Métropoles) sur la ligne TER (Transport express régional) du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … tarifaire, de motif d’intérêt général lié notamment à un changement de législation ou de réglementation, ou de …
- N° 2019-782Réorganisation de la Direction générale numérique et systèmes d'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et le parc des moyens d’impression sera homogénéisé avec les changements de plus de 3500 copieurs au fur et à mesure de la …
- N° 2019-822Bordeaux - Rues Jacques Rivière, Leyteire, Broca et Gratiolet et requalification de la rue Edmond Costedoat et de la rue de Pessac section comprise entre le boulevard Georges V et la rue Fernand Audeguil - Confirmation de décision de faire -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 800 € TTC Compte tenu de l’augmentation des coûts de travaux (changement de marché travaux depuis les estimations), …
- N° 2019-767Service de transport publics urbains de voyageurs sur la Métropole - Délibération sur le choix du mode de gestion - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … enjeux de société : transition énergétique, lutte contre le changement climatique, accessibilité, lutte contre toutes …
- N° 2019-830Bordeaux- Bègles- Saint-Médard-en-Jalles - Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un contrat de concession et de conventions annexes - Signature d'avenants aux 6 autres contrats - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ses annexes en cas de contradiction. Toute modification, tout changement ou amendement apporté à la Convention n’aura de … - N° 2019-841Exercice 2018 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ; - mise à jour de la base de données des indicateurs des changements globaux ; - lancement et suivi du projet CONTROL …
- N° 2019-827Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … déterminants de santé environnementale et d’adaptation au changement climatique : pollution de l’air, confort thermique, … - N° 2019-734InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Générale (AG) dont A.G. Extraordinaire 3 1 0 1 1 0 CHANGEMENTS D’ADMINISTRATEURS 2018 2019 Publics Privés Non Non …
- N° 2019-654Rapport d'activités 2018-2019 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des déchets (tri, horaires de collecte, formalités de changement de bac…), conçu par l’agence de création de chatbot …
- N° 2019-717Renouvellement des conventions relatives aux interfaces entre le service public de l'eau potable du Syndicat d'alimentation en eau (SIAO) de Carbon Blanc et le service public de l'assainissement collectif de Bordeaux Métropole sur le périmètre du…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … convenues lors de ces ateliers. Par la suite, en cas de changement dans la tenue de la base (introduction ou …
- N° 2019-658Le Haillan - Zone d'aménagement économique ' 5 Chemins ' - CRFA (Compte rendu financier et d'activité) 2018 et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l’attribution des marchés, recherche d’économies…). Le changement de sites de compensation environnementale, une fois …
- N° 2019-685Adaptation du Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare Saint-Jean à Bordeaux - Etude préliminaire - Convention d'études et de financement - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … donne lieu à l'établissement d'un avenant, à l’exception des changements de références bancaires et/ou de domiciliation …
- N° 2019-743Projet de renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … guide et le référentiel projet par une connaissance fine des usages et des besoins de ceux qui vivent et viennent …
- N° 2019-695Règlement intérieur - Parcs cimetières rive droite et rive gauche - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-655Cycle 5 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Quoi A qui Comment Quand Demande de création, évolution, changement de personne, de périmètre, ensemble des arrêtés DAF …