Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-475BORDEAUX - Dangeard Ouest - Abrogation de la délibération n° 2021-355 du 9 juillet 2021 et Cession d'une emprise de parcelle rue Dangeard à la société U'RSELF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-498Accompagnement du redressement financier de l'association arc en rêve - versement anticipé du solde de la subvention 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-492Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2024 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-418Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2025 en investissement immobilier en faveur de La Ruche Développement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-410Avenant n°1 à la subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-522Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2025Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2025-400SEML Routes des Lasers - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-423Règlementation funéraire - Dons issus de la cession des métaux récupérés à l'issue de la crémation - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-427Convention de groupement de commande de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros hors taxes, entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-421Etablissement de conventions de disponibilité pour la formation et la mobilisation opérationnelle des membres de la Réserve Citoyenne Métropolitaine entre Bordeaux Métropole et leurs employeursThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-424Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations d'agence de voyage pour les agents, les élus, l'accueil de délégations, intervenants extérieurs et personnalités extérieures de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-422Communes de Cenon et de Martignas-sur-Jalle - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes -
- Avenant n°1 convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-450Politique de la ville - Avenants aux conventions d'attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-484EYSINES - PEANP des Jalles - Acquisition d'une maison d'habitation sise 6 chemin du Moulin de Plassan cadastrée AB 154 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-486BLANQUEFORT - Abrogation de la délibération n° 2018-544 du conseil de Bordeaux Métropole du 28 septembre 2018 autorisant la cession des parcelles CK744 et CK210 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-493Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-525Ecole du centre de la ville du Haillan - participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage unique communale pour la ZAC - Décision, autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-499Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de BORDEAUX pour la première phase du projet de réhabilitation du complexe de dalle de l'îlot 3 terrasse Koenig au sein du quartier Mériadeck - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-483LE HAILLAN - Acquisition en VEFA d'un immeuble de bureaux et de places de parking destinés à accueillir les locaux du Pôle Territorial Ouest de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-479Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, 65, rue du Tondu - Lot de co-propriété n° 21 - Parcelles cadastrées HN 179 - HN 219 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-407CENON - secteur Lissandre - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-515Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2024 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-398Adhésion à un groupement de commandes pour le lancement d'une consultation commune en vue de mutualiser une expertise à des fins de mise en œuvre d'un équipement commun aux travaux d'infrastructures sous maîtrise d'ouvrage Bordeaux Métropole et La…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-405Bordeaux-Bruges - Parc des Expositions de Bordeaux Métropole - Bilan de la concertation
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-501Attribution de subventions - Appel à projets dans le domaine de l'accès durable à l'énergie
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :