Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2022-145Orientations générales pour un plan de prévention et de valorisation des déchets à l'horizon 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2022-146Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°3 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2022-147Protocole d'accord transactionnel (hors marché) Société ASTECH - Bordeaux Métropole - Autorisation et signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2022-148GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Chemin de Pichey - Emprunts d'un montant global de 2 010 449 euros des types PLAI, PLUS, PHB 2.0 et Booster auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-150BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'une résidence pour jeunes travailleurs composée de 102 logements collectifs locatifs sociaux, sise, ilot P2, Bat.2, Quai du Sénégal - Emprunts d'un montant global de 4 891 119 euros de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-151BORDEAUX - Association Laïque du Prado - Acquisition amélioration de 7 logements d'urgence collectifs locatifs, sis, 90 Cours de la Marne - Demande de garantie à hauteur de 50% pour des emprunts de type PLAI d'un montant global de 1 041 800 € auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-153EYSINES - SA d'HLM CDC Habitat Adoma - Démolition/reconstruction de deux bâtiments de la résidence "Les Miroirs", sise 31 rue Dubrana - Emprunt d'un montant de 7 019 434 € de type PLAI auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-154SA d'HLM Clairsienne - Réitération de la Garantie Métropolitaine à Hauteur de 100% concernant le remboursement de l'avenant modificatif n°1 au contrat de prêt n°109650 souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-155BEGLES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de 105 logements , résidence Georges Brassens, 452 route de Toulouse - Emprunts des types PAM et PAM Eco-prêt d'un montant global de 3 562 786 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-156VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Mésolia Habitat - Opération Trigan II, Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rues de Trigan et Fernand Soors - Emprunts des types PLAI, PLUS, PHB 2.0 et Booster d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-157Fiscalité directe locale - Exercice 2022 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 à la taxe d'habitation sur les…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-158BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation lourde de 157 logements sur plusieurs adresses de la Cité Claveau - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 6 158 873 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-159Fiscalité directe Locale - Exercice 2022 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Adoption du règlement d'exonération des professionnels - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-160Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2022 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-161Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien métropolitain à l'Institut d'études politiques de Bordeaux en 2022 pour l'organisation des Rencontres du Réseau inter-universitaires de l'ESS (RIUESS) à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-162Economie sociale et solidaire (ESS) - Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire - Financement de fonctionnement et adhésion de Bordeaux Métropole à l'association Global social economy forum (GSEF) en…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-163Mois de l'économie sociale et solidaire 2021 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Rectification matérielle - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-164Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien métropolitain 2022 en investissement immobilier en faveur de l'association La petite sœur - Projet d'auberge de jeunesse en structure d'insertion par l'activité économique - Convention - Autorisation -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-165Protocole transactionnel - Ponton Ariane - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-166Convention locative au profit du SGAMI (Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur) pour l'occupation du site du château d'eau du Haillan, situé rue Jean Mermoz, par des infrastructures aériennes de télécommunication…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-167Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-168Réorganisation DGRHAG Ressources humaines - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-169Délibération annuelle autorisant pour 2022 le recrutement de personnels contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-170Intégration du télétravail au fonctionnement des équipes métropolitaines - Charte du télétravail - Décision - AdoptionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-171Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - Débat en assemblée délibéranteThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON