Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-572Adhésion à la centrale d'achat Union des Hôpitaux pour les Achats (UniHA)- Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-573Association ' Campus Régional de Cybersécurité et de Confiance Numérique Nouvelle-Aquitaine ' - année 2022 - Subvention - Soutien à la création du Campus Cyber - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-574Régie de recettes et d'avances des aires permanentes d'accueil des gens du voyage de Bordeaux Métropole - Demande de remise gracieuse d'un tiers régisseur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-575Artigues-près-Bordeaux - Aménagement d'une aire de grand passage - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-576Convention de mandat de maitrise d'ouvrage - Réhabilitation de la digue d'Ambès Garonne aval sous gestion du Grand Port Maritime de Bordeaux - Signature - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2022-577Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2022-578Participation financière de Bordeaux Métropole au projet "vie de campus" du Village 3 du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Bordeaux Aquitaine à Pessac - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2022-579Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'aménagement de la rue Hoffmann-Martinot à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2022-580Bordeaux Métropole - Mise à jour des cartes du bruit stratégiques - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2022-581Subvention des 4 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20220930Compte rendu du conseil métropolitain du 30 septembre 2022Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20220930Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
- N° 3_PVA-20220930Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
- N° 2022-423Protocole transactionnel relatif au contrat portant sur le suivi-animation du dispositif de lutte contre la précarité énergétique ' Mon Energie Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-424Réseau de chaleur ' Métropole Sud ' - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-425Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (PEP 33) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-421RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) 2022- Actualisation : Ajustement pour les agents des centres de transit et des stations de lavage (DPGD) - Décision -…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-422SAINT MEDARD-EN-JALLES - Contrat de codéveloppement (Codev) 5ème génération action C054490068 - Actualisation de la charte architecturale et urbaine - Subvention à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2022-410Protocole transactionnel - Prolongation contrat assurance Responsabilité Civile Générale d'une durée de 3 mois du 01/04 au 30/06/2022 - FABRE-ALLIANZ - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-411Economie sociale et solidaire - Répondre aux enjeux des transitions par l'économie sociale et solidaire - Plan d'actions 2022-2026 - Approbation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-406Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-407Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2021 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-408Dispositif de soutien exceptionnel aux communes de Bordeaux Métropole dans le cadre des intempéries du 20 juin 2022 - Mise en place d'une aide forfaitaire d'urgence - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-409Budget supplémentaire exercice 2022 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-402Contribution de Bordeaux Métropole à des fonds d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :