Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
  • N° 2023-252
    Mérignac - Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Aménagement du chemin des Boucheries entre l'avenue de Magudas et l'avenue Marcel Dassault - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision -…
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-252 (66.31 Ko)
    Plan de situation (203.89 Ko)
  • N° 2023-251
    Convention avec l'EPA pour les travaux de jalonnement de la tête de Pont Saint-Jean rive gauche et à la requalification du Boulevard des Frères Moga dits les "Berges de Garonne" - Proposition - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-251 (62.56 Ko)
    Convention (253.43 Ko)
    Annexes 2 Fiches Carrefour (7.36 Mo)
  • N° 2023-253
    Talence - Projet d'aménagement de la rue Frédéric Sévène - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-253 (64.52 Ko)
    Plan général (4.44 Mo)
  • N° 2023-255
    Villenave d'Ornon - Aménagement de la rue Jean Pagès entre la route de Toulouse et l'avenue Georges Clémenceau - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-255 (73.55 Ko)
  • N° 2023-242
    Avenant à la convention relative au financement de l'étude préliminaire "Création d'un Poste d'Aiguillage Informatique (PAI) en gare d'Arcachon" et de l'étude d'exploitation en vue d'améliorer la robustesse sur la ligne du Médoc - Décision …
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Claude MELLIER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-242 (57.6 Ko)
    Avenant 1 CFI (640.11 Ko)
    Conditions générales (110.71 Ko)
    Convention étude financement étude préliminaire PAI et étude ligne Médoc (1.42 Mo)
  • N° 2023-254
    Pessac - Rue de Romainville - Arrêt du bilan de la concertation - Projet de requalification générale - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-254 (78.81 Ko)
  • N° 2023-258
    BASSENS - LORMONT - FLOIRAC - CENON - CARBON-BLANC - Grand Projet des Villes Rive Droite - Parc des Coteaux : Animation et valorisation de la démarche de plan de gestion intercommunal et mise en place de l'écopâturage - Contrat de co-développement…
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-258 (90.88 Ko)
    Annexe 1 - convention (960.12 Ko)
    Annexe 2 - Plan de financement (310.57 Ko)
    Annexe 3 - modèle de compte rendu financier (437.7 Ko)
  • N° 2023-261
    STRATEGIE GEMAPI - Partenariat portant sur un projet de recherche et de développement pour l'intégration du changement climatique dans les enjeux GEMAPI - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Alexandre RUBIO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-261 (62.16 Ko)
    Annexe 1 - Convention (960.12 Ko)
    Annexe 2 - cahier des charges (1.57 Mo)
  • N° 2023-240
    Exploitation du réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan - Modification du Règlement de service et de la police d'abonnement - Adoption
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-240 (54.83 Ko)
    Reglement de service le Haillan_V3 (484.91 Ko)
    Contrat dabonnement Le Haillan_V2 (154.04 Ko)
  • N° 2023-257
    Commune de Bruges - Végétalisation des deux cimetières communaux - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-257 (61.66 Ko)
    Annexe 2 - Convention (160.07 Ko)
    Plan de financement (141.61 Ko)
  • N° 2023-256
    Terre d'ADELES, Association pour le Développement des Échanges Locaux Équitables et Solidaires - Convention 2023 - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-256 (65.58 Ko)
    Convention (1.51 Mo)
  • N° 2023-239
    Villenave d'Ornon - Bassins de rétention d'eau pluviale - Autorisation de pénétrer les parcelles privées cadastrées 550BM165 en application de la loi du 29 décembre 1892 - Décision - Autorisation
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-239 (56.28 Ko)
    Notice explicative - autorisation de penetrer (3.11 Mo)
  • N° 2023-241
    Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Avenant - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-241 (64.36 Ko)
  • N° 2023-212
    Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-212 (94.84 Ko)
  • N° 2023-247
    Transfert Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-247 (56.4 Ko)
  • N° 2023-214
    Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy entre les communes de Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-214 (63.65 Ko)
  • N° 2023-213
    Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs entre le Quai de Brazza et le Boulevard André Ricard Nord - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-213 (60.92 Ko)
  • N° 2023-249
    Protocole d'accord transactionnel - Marché de travaux d'entretien, d'aménagement et de mise en conformité (2019-E0065M) - Lot n°14.1 Métallerie - Couverture bac - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-249 (55.86 Ko)
    Protocole Transactionnel (115.22 Ko)
  • N° 2023-262
    Feuille de route logistique urbaine de Bordeaux Métropole 2023-2026 - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-262 (71.15 Ko)
    Fiches Annexes (808.22 Ko)
  • N° 2023-248
    Bordeaux Métropole - METPARK - Keolis Bordeaux Métropole -Convention tripartite d'utilisation par les usagers TBM des parcs de stationnement METPARK de Pessac Centre, Mérignac Centre et Floirac Aréna - protocole n°1 - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-248 (54.39 Ko)
    Devis Designa (64.43 Ko)
    Protocole Parcs Mixtes (104.3 Ko)
  • N° 2023-246
    Tour de France 2023 - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-246 (63.35 Ko)
    Convention ASO BM BX (537.59 Ko)
  • N° 2023-250
    Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale entre Bordeaux Métropole, les Communautés de Communes des Rives de la Laurence, du Créonnais, des Portes de l'Entre deux Mers, Rurales Entre deux Mers, des Coteaux Bordelais et le Pole d…
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-250 (58.31 Ko)
    Programme de travail (836.71 Ko)
    Contrat CoNECT (767.09 Ko)
  • N° 2023-244
    La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-244 (58.12 Ko)
    CONVENTION_POLA (490.13 Ko)
  • N° 2023-245
    Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-245 (77.63 Ko)
    Convention Plan piscines Bordeaux Grand Parc (845.88 Ko)
  • N° 3_PVA-20230526
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mai 2023
    Date de mise en ligne :
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mai 2023 (1008.93 Ko)