Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Grand Parc - Réhabilitation des bâtiments Kipling et Lully - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Opération 101 avenue de Candau - Construction de 21 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Opération 14 avenue de la République - Construction de 20 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Résiliation des baux emphytéotiques des résidences "Le Lac" et "des Bastides" passés avec In'Cité - Cession concomitante des immeubles par la Communauté Urbaine de Bordeaux respectivement à la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "19 rue du Loup/21 rue Serpolet" - Acquisition amélioration de 8 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - "Route des lasers" - Création de la Société d'Economie Mixte Locale "Route des lasers" - Participation au capital social - Adoption des statuts et du pacte des actionnaires - désignation des…

Sans Commission - Construction du tramway - Elargissement du dispositif de soutien aux entreprises et commerces - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Réseau communautaire de transport en commun - Adaptation de la tarification et de l'offre à compter du jour de mise en service de la ligne C du tramway - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SITES D'INTERET METROPOLITAIN - Mise en oeuvre de la nouvelle politique économique - de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan d'actions 2004 - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Site d'Intérêt Métropolitain du Quartier du Lac - Communes de Bordeaux, du Bouscat et de Bruges - Réalisation d'une étude sur la stratégie d'intervention - Appel d'offres -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Réalisation d'un carrefour giratoire et d'une voie nouvelle - Demande de financements FEDER - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Zone d'Activités de Saint Exupéry - Réalisation de la voie de desserte AIRBORNE - Demande de financements FEDER -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association " Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine " - Organisation du salon L'Escale du Livre du 1er au 4 avril 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commune du Haillan - Association U.G.I.R. (Union Girondine pour l'Insertion et le Reclassement) - Construction pour le compte de GESTFORM d'un centre de gestion d'archives - Subvention d…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Pôle d'échange Peixotto - Construction d'un local d'exploitation et d'un abri-vélos - Marchés n° 03/194 U (BAT 42) - Avenant - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Assainissement primaire Eaux Pluviales - Bassin de retenue Carreire - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Réseaux eaux usées rues Boileau et Baudin - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Travaux préalables à la deuxième phase du tramway - Déplacement des réseaux d'assainissement lignes A, B et C - Appels d'offres - Décisions - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 03/135U - Système de gestion des horaires variables - Acquisition des matériels et droits d'usage des logiciels - Installation - Mise en oeuvre - Maintenance matériels…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrats de financement long terme souscrits avec la Société Générale - Modification des conditions d'encaissement des fonds - Avenants - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un logement individuel locatif situé 49, cité Lafon - Emprunt…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un logement individuel locatif situé 49, cité Lafon - Emprunt…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 44 logements collectifs locatifs, ZAC Ravezies Sud, Ilot 13-2 - Emprunt principal de 471…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction d'un immeuble comprenant 10 logements collectifs locatifs 92 rue du Tondu. - Emprunt principal de 875 000 ¿ - Garantie - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 44 logements collectifs locatifs, ZAC Ravezies Sud, Ilot 13-2 - Emprunt principal de 1.954.576 ¿ - Garantie - Autorisation