Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de programmation pour le relogement des services dans la Tour 2000 à Bordeaux Mériadeck - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CANEJAN - Forages de Petit-Bordeaux et de Granet - Etablissement des périmètres de protection des captages d'eau potable et demande de déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Station d'épuration Clos de Hilde - Taxe sur les ouvrages de rejets d'eau en domaine public fluvial - Convention avec Voies Navigables de France - Autorisation - Décision.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Ruisseaux le Lugan et le Tirouflet - Exutoires d'évacuation des eaux pluviales - Acquisition, travaux et entretien - Décision de programme - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Réalisation d'une étude sur le développement du Pôle Agro-Alimentaire - Choix du prestataire - Lettre de commande - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Mise en place d'un dispositif de communication et de suivi - Versement de subvention à la Chambre de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage communautaires - Accord de reprise avec la société Corépile - Décision - Signature -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Facturation des prestations de tri à la société Astria - Consignation de sommes litigieuses - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Grève d'une partie du personnel de la collecte des O.M. du mois de juin 2003 - Mesures d'hygiène et de sécurité prises par la Ville de Bordeaux - Remboursement des frais occasionnés -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Aménagement de la forêt - Fonds de concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Ecosite du Bourgailh - Cotisation 2004 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Vente d'un terrain d'environ 1200 m2 à la société LM SYSTEMES - Décisions - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Partenariat avec la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme d'actions triennal 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l'année 2004 -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès et d'une partie de la rue Emile Zola et de la rue Coudol entre la place Gambetta et la place du…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Taillan de la limite commune de Bordeaux à l'avenue de l'Hippodrome - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Impasse de la Prairie - Classement d'office et approbation du plan d'alignement - Autorisation - Décision - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Charte sur l'absentéisme - Approbation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Echange sans soulte d'immeubles bâtis et non bâtis entre la Communauté Urbaine et la Ville de Bordeaux- Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT- Immeuble bâti situé 3, rue de la République, cadastré BW 111-113 - Convention de Préemption - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Secteur des Bassins à Flot - Extension du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Tramway 2ème phase, ligne A - Acquisition de l'immeuble bâti sis 5 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 306 - Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du bouchon ferroviaire. - Etude de projet de la mise à 4 voies entre La Benauge et Bordeaux Saint-Jean et études complémentaires d'avant…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SYSDAU-Convention de partenariat-Versement de la participation communautaire-Autorisations-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - PROJET DE ZAC "PONT ROUGE" - Conclusions des études pré-opérationnelles - Convention de Mandat d'études CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers d'enquêtes publiques, de création…