Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2004-0307
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction de la ligne B du tramway - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Décision
  • N° 2004-0319
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Concours Régional Agricole - Organisation du Salon Régional de l'Agriculture d'Aquitaine du 15 au 24 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention …
  • N° 2004-0320
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AQUITANIMA 2004 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique les 15, 16 et 17 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2004-0321
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 4 au 6 juin 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2004-0322
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Programme Objectif 2 - 2000 - 2006 - Plan de financement - Avenant n°5 à la convention de maîtrise d…
  • N° 2004-0327
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Arrêtés de classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis
  • N° 2004-0323
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et Recherche Programme d'actions pluriannuel 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l…
  • N° 2004-0324
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle Administration Générale - Direction des Moyens Généraux - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Association Française pour le Bateau Electrique -…
  • N° 2004-0325
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle Administration Générale - Direction des Moyens Généraux - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Association pour le Développement du Véhicule Electrique …
  • N° 2004-0326
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction des systèmes d'information - Intranet d'Agglomération - Etude de cadrage - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0248
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain de Bordeaux Fret à Bruges - - Réalisation d'une étude portant sur la définition d'une stratégie d'intervention pour une…
  • N° 2004-0249
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - EYSINES - Z.A.C. parc d'activite Mermoz - Desserte du secteur B - Voie nouvelle entre l'avenue Mermoz et l'avenue Antoune - Réalisation d'une servitude d…
  • N° 2004-0250
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 03 109 U - Artigues - Extension et réhabilitation de la deuxième circonscription voirie - avenant technique portant sur la modification de…
  • N° 2004-0251
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - Cenon - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure -Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des dossiers d…
  • N° 2004-0252
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BRUGES - Avenue d'Aquitaine (rue des Acacias - pont SNCF) - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0253
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - GRADIGNAN - Rue du Moulineau - Aménagement de voirie de l'entrée du parc du Moulineau à la rue des Fontaines de Monjous- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0254
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de desserte ouest - Aménagement entre l'avenue Mendès France et l'avenue Bon Air et revêtements définitifs des chaussées - Appel d'offres -…
  • N° 2004-0255
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - PESSAC - Aménagement de l' Avenue Schweitzer entre les avenues Ausone et Maréchal Juin - 1ère phase de travaux Ausone/Marcel Pagnol - Aire piétonne et…
  • N° 2004-0256
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marché publics - Talence - Marché 00262 U - Desserte Périphérique du Domaine Universitaire - Réalisation d'un réseau d'éclairage public - Fusion absorption - Avenant de…
  • N° 2004-0257
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - Rond point de l'Intendance - Aménagement - Fourniture et pose de revêtement - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0258
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché n°02466U - Pessac - Construction de l'école maternelle Bellegrave - Lot Plâtrerie / Faux plafond - Modification du montant du marché - Avenant n° 1 …
  • N° 2004-0259
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Saint Médard en Jalles - Création d'un giratoire au droit du P.A.E. de Cérillan - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0260
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs - Marché…
  • N° 2004-0261
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - Marché n° 01148 U - Etudes, fournitures, fabrication, installation et mise en service des équipements…
  • N° 2004-0262
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00285U pour l'exécution de service de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le…