Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0331Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0274Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-BRUGES - Quartier du Lac - Fixation du prix de remise par le budget principal au budget annexe relatif à l'opération d'aménagement du quartier du Lac des terrains…
- N° 2004-0275Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition du foncier permettant la construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES…
- N° 2004-0276Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES FONTAINES DE MONJOUS", rue du Moulineau. -…
- N° 2004-0277Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Traduction budgétaire et comptable de la remise à la Régie des biens…
- N° 2004-0292Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc RN 250 entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2004-0293Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT- LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne phase 3 - Tronçon compris entre la rue de la Paix et la rue Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de…
- N° 2004-0294Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - Nouveaux locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Programme d'aménagement - Adoption
- N° 2004-0295Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Système élargi d'intervention - organisation des astreintes pour l'intervention d'urgence en-dehors des heures ouvrées, les week-ends, les jours fériés et chômés - décision -
- N° 2004-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Programme de Signalisation Routière 2004 - Proposition - Adoption
- N° 2004-0288Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0289Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Espace des Quinconces entre les Allées d'Orléans et les Allées de Munich - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0290Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT- Rue Gravières - Fingues - Pimpin & Villon 1ère phase : Création d'un giratoire au carrefour Gravières / Montaigne / Herriot - Eclairage public - Fonds de concours -…
- N° 2004-0291Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Aménagement de l'avenue de la Libération au droit de la station tramway "Les Gravières" - Lancement de la procédure préalable à la D.U.P. - Approbation -…
- N° 2004-0284Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Office du Tourisme de Bordeaux - Organisation de la manifestation " Bordeaux Fête le Vin ", du 1er au 4 juillet 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0285Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise Aquitaine les 9 et 10 juin 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0286Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Site d'Intérêt Métropolitain de Blanquefort - Création d'un Conseil de Zone - Autorisation - Décision
- N° 2004-0310Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 6 -…
- N° 2004-0311Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de recherche entre l'université Bordeaux 1, l'ADERA et la Communauté urbaine - Modélisation des parcs relais - Autorisation
- N° 2004-0312Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Intermodalité - Mise en oeuvre d'une communication institutionnelle pour le lancement du nouveau concept multimodal MODALIS - Convention tripartite CUB / Département de la…
- N° 2004-0313Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Mise en service partielle de la ligne B - Décision
- N° 2004-0315Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des Acquisitions et cessions réalisées en 2003 - Acceptation
- N° 2004-0316Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Versement d'une subvention pour l'acquisition de 40 véhicules légers électriques - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention -…
- N° 2004-0317Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Presqu'île d'Ambès - Service de l'eau industrielle - Etude des plans d'eau de Beaujet et de la Blanche - Lettre de commande - Autorisation
- N° 2004-0318Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE TAILLAN - Lotissement d'habitation "le domaine de Bussat" - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux à des travaux d'Eaux Usées - Transaction -…