Documents du Conseil

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Affaire CUB c/ SA Malardeau et SPIE Citra Midi Atlantique - Actions devant la cour administrative d'appel et le tribunal de grande instance en réparation des dommages subis par le parking Portes…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention départementale "Solidarité Eau" - Maintien du service public de l'eau pour les plus démunis - Avenant n° 1 pour la participation de l…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la onzième édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine les 8, 9 et 10 octobre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - C.H.U. de Bordeaux - Construction de l'incubateur Victor Segalen/ C.H.U - Prolongation de délais pour démarrage de travaux - Avenant - Décision - Autorisation.

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - - Contrat de Plan Etat - Région 2000 - 2006 - Création du Pôle Universitaire des Sciences de Gestion - Convention de partenariat - Participation financière - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation -

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Premier Forum Régional du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision.

Sans Commission - Construction du tramway 1ère phase - Expertise d'évaluation de la fiabilité du système d'alimentation par le sol - Marché sur procédure adaptée - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Mérignac - carrefour RD 106 - Avenue de l'Argonne/BA106 - Transfert de gestion de l'équipement à feux

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chef de département postes clients à la Direction des Systèmes d'Information - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi d'ingénieur responsable - du département matériel roulant, atelier, alimentation par le sol - et dossiers de…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Majoration de l'indemnité allouée aux régisseurs de recettes - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Pôle aménagement et développement - Direction du développement opérationnel et aménagement - Grand projet de ville - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de chef de projet -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - FLOIRAC - Immeuble bâti cadastré AY 200 - 201 - 383, d'une superficie de 1 135 m², situé 8 rue Jules Guesde, appartenant à M. et Mme OSSELAND Roger - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles - Immeuble sis au n° 12 de la rue des Cavailles appartenant aux époux BONNIN - Acquisition - Autorisations - Décision

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Blanquefort-Quartier de la Rivière-Etude prélable d'aménagement-Décision-

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LE TAILLAN Médoc - Etudes préalables à l'aménagement du secteur Puy du Luc/Cassenore - Marché Public adapté - Décision - Autorisation -

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - TALENCE-Ilot Roul-Etude préalable d'aménagement-Périmètre de prise en considération-Délimitation-Décision-Autorisation-

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Projet de ZAC Multisite centre ville - Acquisition de biens communaux - Décisions - Autorisations

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Vente d'un terrain de 21 500m² à Messieurs Victoriano DEL RIO CORTES et Alain LARTIGUE - Décisions - Approbation - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - Lormont ZAC "Quai Chaigneau Bichon " - Approbation - Décision

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - Approbation - Décision

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - TALENCE - ZAC du Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - BORDEAUX - ZAC Bastide - Approbation