Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0972Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société Sicamus - Extension n°1 - Convention de concession signée le 27 septembre 2000 entre la Société concessionnaire, la Communauté…
- N° 2004-0973Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Convention de Gestion signée le 29 décembre 1995 - Avenant n°4 - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0974Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2005 - Adoption
- N° 2004-0975Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché suivant procédure adaptée -…
- N° 2004-0976Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat d'affermage du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Autorisation.
- N° 2004-0977Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association…
- N° 2004-0978Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences Bois de Monjous à Gradignan, Estey et le Gréement à Bordeaux - Convention entre la Communauté…
- N° 2004-0979Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Modification du Groupement Garant Solidaire - Avenant n° 3 au Bail Emphytéotique Administratif - Autorisation -…
- N° 2004-0980Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2004-0981Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association Action Aquitaine Portugal- - Subvention de la Communauté Urbaine au titre de l'année 2004 - Convention - Autorisation- Décision
- N° 2004-0982Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale de la SEML "Route des lasers" - Désignation
- N° 2004-0983Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association ALPHA (Aquitaine Lasers, Photonique et Applications) - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Désignation - Autorisation.
- N° 2004-0984Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Projet de modélisation tridimensionnelle de l'agglomération - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du cahier des charges du projet - Choix du prestataire …
- N° 2004-0985Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la création et de l'innovation technologique les 28 et 29 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0986Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Location avec chauffeur d'engins et de matériels de travaux publics pour terrassement et transports de matériaux - Autorisation de signature du marché
- N° 2004-0987Sans Commission - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0988Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 01/385U - Dépannage, Maintenance et Réparation des équipements de signalisation lumineuse - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0989Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE
- N° 2004-0990Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE
- N° 2004-0991Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fontainerie, miroir d'eau - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0992Sans Commission - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Actualisation de la tarification - Décision - Autorisation
- N° 2004-0993Sans Commission - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation 2005 - Décision
- N° 2004-0876Sans Commission - DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES DE VICE-PRESIDENTS - - DECISION -