Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0872Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Mission de maîtrise d'oeuvre - Marché suivant…
- N° 2004-0873Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Labellisation des centres de recyclage communautaires par l'ADEME - Autorisation de signature des chartes de qualité
- N° 2004-0874Sans Commission - Election pour le renouvellement du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours - Désignation des candidats
- N° 2004-0870Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Extension des licences d'usage de la BD Topo au profit des communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de l'A'urba. Convention du 20 février 2004 - Avenant n° 1 …
- N° 2004-0867Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF…
- N° 2004-0863Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2003 - Communication
- N° 2004-0754Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Gestion et suivi de projet (GSP) - Marché n°02445U - Assistance à maîtrise d'ouvrage, organisation et méthodes, formation - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0755Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction de la trémie à Pessac - Ligne B (OA 202) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0756Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'atelier de réparation aéronautique (ARAA) de la base aérienne 106 à Mérignac (OA 205) - Signature du marché -…
- N° 2004-0757Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00287U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté…
- N° 2004-0758Sans Commission - Marchés publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires - Appel d'offres - Attribution
- N° 2004-0759Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - SAINT-VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration la Melotte - Appel d'offres restreint de type Conception Réalisation - Décision - Autorisations
- N° 2004-0760Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - BLANQUEFORT - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - Attribution du marché de travaux - Autorisations
- N° 2004-0771Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 24 logements locatifs dont 8 individuels et 16 collectifs, résidence "Plantebourg", rue Dupérier - Emprunt principal de 1.410…
- N° 2004-0772Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction d'un logement collectif locatif, résidence "Plantebourg", rue Dupérier - Emprunt principal de 57.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0773Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine, et de ses communes - Centre de documentation et de Recherche - Demande de subvention 2004 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0774Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 873 m² environ à la Société AIR FROID - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2004-0775Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 422 m² environ à la Société LUM 33 - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2004-0776Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Annulation de la vente d'un terrain d'environ 4000 m2 à la S.C.I. BORGE - Décision
- N° 2004-0777Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Pôle des métiers de bouche - C.F.A. des métiers de la restauration - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation .
- N° 2004-0778Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Pôle des métiers de bouche - C.F.A. des métiers de l'alimentation - Chambre de métiers de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0779Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation d'une étude sur les projets de parcs à thème de l'agglomération bordelaise - Choix du prestataire - Lettre de commande - Décision - Autorisation
- N° 2004-0780Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds Conjoncturel de Sécurité - Proposition de programme 2004-2005 - Adoption
- N° 2004-0781Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements - Octobre 2004 - - Fonds conjoncturel 2003-2004 - Adoption
- N° 2004-0782Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Avenue Louis Barthou à Caudéran, section rue Basque / Allée Ganda - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation