Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0604Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché d'exploitation des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0605Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Marché 02392U - - Prestations topographiques complémentaires et foncières liées à la deuxième phase du projet du tramway et à ses travaux concomitants - Avenant n° 1 -…
- N° 2004-0606Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Assainissement primaire Eaux Pluviales - Bassin de retenue Carreire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0607Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - BORDEAUX - Bassin d'étalement de la Grenouillère - Marché n°99163U - Réclamation - Notification de rejet - Autorisation
- N° 2004-0608Sans Commission - Marchés publics - LE BOUSCAT - Fonds conjoncturel de solidarité - Réseau E.U. - Rue Boileau - Attribution - Autorisations
- N° 2004-0609Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBES - Fiabilisation de la station d'épuration CD10 - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2004-0610Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.
- N° 2004-0611Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - EYSINES - Station d'épuration de Cantinolle - Marché n° 02315 U - Avenant n° 2 - Autorisations
- N° 2004-0612Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBARES - Reconstruction de la station d'épuration de Sabarèges - Marché n° 02314U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisations
- N° 2004-0613Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Communauté Urbaine - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0614Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002 / 2004 - Assainissement unitaire Avenue de la Libération - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2004-0615Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Appel d'Offres - Signature du marché -…
- N° 2004-0616Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appels d'offres - Autorisation.
- N° 2004-0617Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0694Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - CRAC 2003 - Approbation - Décision
- N° 2004-0695Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - PESSAC - ZAC Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0696Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement du centre-bourg - réalisation des études pré-opérationnelles - Marché public sur procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0697Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - Projet d'aménagement du centre-bourg - Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les équipements publics d'intérêt général - - Convention de Mandat entre Aquitanis et la Communauté urbaine de…
- N° 2004-0698Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - ZAC du Centre Ville - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision
- N° 2004-0699Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fonds de concours de la ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0700Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH - PESSAC - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la copropriété des Acacias - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2004-0723Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Coordonateur S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés…
- N° 2004-0724Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés…
- N° 2004-0725Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…
- N° 2004-0726Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation