Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0753Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (bordures) - Signature d'un marché avec la Sté MTP - Autorisation
- N° 2004-0786Sans Commission - BEGLES - Réserve foncière communautaire située quai Wilson - Avenue du Maréchal Leclerc - Rue Salin - Cession à la Société Civile Immobilière Quai Wilson - Modification de la délibération 2003/513 du 11 juillet 2003 - Autorisations…
- N° 2004-0787Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAEM B.M.A - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation
- N° 2004-0788Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Aménagement du centre bourg - Conclusion des études pré-opérationnelles - Engagement des travaux. - Approbation - Décision
- N° 2004-0789Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - CENTRE BOURG - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations - Confirmation de la décision de faire
- N° 2004-0790Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT AUBIN DE MEDOC - CENTRE BOURG - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0791Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Le TAILLAN - Centre Bourg - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0792Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC "Bellegrave" - Prorogation du Contrat de Concession - Autorisation
- N° 2004-0562Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché n°02/335U - Projet d'aménagement du secteur Hourcade - sur les communes de Bègles et de Villenave d'Ornon- - Marché d'étude et d'analyse du site et…
- N° 2004-0563Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2004-0564Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Bassin et canaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0565Sans Commission - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Travaux de clôtures - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0566Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - AMBES - Travaux de requalification de voirie- Rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0567Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Réalisation du giratoire Quatre Castéra / Blériot / Passerat - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0568Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Modification de l'accès du parc de stationnement St Christoly - Marché 01386U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2004-0569Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de l'avenue Louis Barthou (1ère tranche entre l'allée Ganda et la rue Basque) et de la rue Fernand Cazères - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0570Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 02486U - Bordeaux Aménagement du Cours de la Marne - Eclairage Public - Transfert à la société INEO RESEAUX SUD-OUEST - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0571Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - MERIGNAC - Rue du Liveau (entre les rues Mazaryck et du Jard) et rue du Jard (entre la rue du Liveau et l'avenue Léon Blum) - Aménagements de voirie - Appel d'offres -…
- N° 2004-0572Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - PESSAC - Aménagement de l'avenue Pasteur entre la place du Général de Gaulle et la rue des Poissonniers - Marché 03282 U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0573Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - VILLENAVE D'ORNON - Travaux d'aménagement sécuritaire du virage de Méchives - Chemin de Couhins - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2004-0574Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0575Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Opérations de contrôle et de dépannage des matériels de recueil de données de trafic implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2004-0576Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de prix - Marchés 02/211 U - 02/212 U - 02/213 U - 02/058 U - 02/382 U - Changement d'indice - avenants - autorisation
- N° 2004-0577Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marchés 03/277 U et 03/278 U - Fourniture de câbles électriques et téléphoniques - Avenants n°1 - Autorisation
- N° 2004-0578Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux courants de voirie sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation