Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0831Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réhabilitation de 725 logements collectifs locatifs,…
- N° 2004-0832Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de…
- N° 2004-0833Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 10 logements individuels locatifs, rue…
- N° 2004-0834Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 21 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous -…
- N° 2004-0835Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 36 logements collectifs locatifs, place de l'Eglise, 3ème tranche - Emprunts…
- N° 2004-0836Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, résidence "De Gaulle", 49 rue du Général…
- N° 2004-0837Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 17 logements locatifs dont 2…
- N° 2004-0838Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT-MEDARD EN JALLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 9 logements…
- N° 2004-0839Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1999 - Avis.
- N° 2004-0840Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - Z.A.C. concédée de LA MOULINE - Compte-Rendu Annuel au Concédant (C.R.A.C.) 2003 - Approbation
- N° 2004-0841Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - ZAC d'activités industrielles et diverses de La Mouline concédée à GIRONDE DÉVELOPPEMENT - Prorogation de la concession - Décision - Autorisation
- N° 2004-0850Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent non titulaire - sur l'emploi de directeur de la Direction des Systèmes d'Information - Décision -…
- N° 2004-0847Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réforme des fonctions et missions des agents de maîtrise filière contremaitre - Adoption
- N° 2004-0844Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau hiérarchisé de voirie de la CUB - Rapport de présentation
- N° 2004-0843Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - EYSINES - ZAC MERMOZ - Annulation de la vente d'un terrain d'environ 4 200 m² à la Société HYDRAULIC SYSTEM - Décision
- N° 2004-0842Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'activités Jean Zay 2 - Bilan financier et économique définitif - Approbation
- N° 2004-0845Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Création d'un transport en commun en site propre (entre le boulevard J.J. Bosc et la rue Delphin Loche) - Déclaration de projet -
- N° 2004-0846Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - TALENCE - Avenue de l'Université - Exécution et financement de travaux de protection phonique et d'isolation en façade des immeubles riverains - Conventions -…
- N° 2004-0849Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Nouvel organigramme de la Direction Opérationnelle Environnement - Décision
- N° 2004-0848Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Création de postes - Décision
- N° 2004-0853Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC-Secteur du Pontet-Etude préalable d'aménagement-Validation-Lancement des études pré-opérationnelles-Approbation-Décision-
- N° 2004-0851Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX-BASTIDE - Immeuble communautaire sis 139 bis avenue Thiers - Cession à Madame France FAURE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0852Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC- Résidence les Pins - Opération de renouvellement urbain - Echange parcellaire sans soulte entre la Communauté Urbaine et l'OPAC "Gironde Habitat" -…
- N° 2004-0854Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Renforcement des protections acoustiques sur les voies rapides urbaines-Mise en compatibilité du POS-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du…
- N° 2004-0855Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Rue Serr - Vente de 4 parcelles de terrain de 6 662m² environ développant une SHON globale approximative de 9 700m² à la Société BOUYGUES Immobilier -…