Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0171Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal - Adoption
- N° 2005-0172Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité Directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption
- N° 2005-0173Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budget principal - Instruction budgétaire et comptable M14 - Durées d'amortissement des frais d'insertion et des frais d'élaboration, de modification et de révision des documents d…
- N° 2005-0174Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budgets annexes à caractère industriel et commercial soumis aux instructions budgétaires et comptables "M4x" - Durée d'amortissement des frais d'insertion - Décision Autorisation
- N° 2005-0175Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise à jour des références du Code des Marchés Publics mentionnées dans la délibération n° 2002/0316 du 31 Mai 2002 fixant les modalités d'étalement des charges consécutives aux…
- N° 2005-0176Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Utilisation de la carte "Affaires" -…
- N° 2005-0177Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 208…
- N° 2005-0178Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 646.877 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0179Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 32 logements individuels locatifs, chemin de Gamarde - Emprunt principal de 3.105.892 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0180Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Adoption.
- N° 2005-0181Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de sondages, études et enquêtes pour accompagner la mise en place d'actions et d'outils de communication - Décision - Autorisation
- N° 2005-0182Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Club de la presse de Bordeaux - Subvention au titre de l'année 2005 - Renouvellement - Convention - Autorisation
- N° 2005-0183Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0184Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation du Salon l'Escale du Livre du 15 au 17 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0185Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - GRADIGNAN - Transfert et extension de la S.A. TENNIS CHEM INDUSTRIES - Modification du calendrier de réalisation et de la dénomination de la société de crédit-bail - Convention -…
- N° 2005-0186Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie - Mars 2005 - Décision
- N° 2005-0187Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 : - Equipements primaires de voirie 2005-2009 - Approbation
- N° 2005-0188Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - - Approbation
- N° 2005-0189Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - - Approbation
- N° 2005-0190Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention d'études avec la S.N.C.F. - Autorisation
- N° 2005-0191Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu - Travaux place du 11 novembre 1918 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2005-0192Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan -…
- N° 2005-0193Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Lucien Faure - 295 cours Balguerie Stuttenberg - Indemnisation de la SARL WALVAN - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0194Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - 2 rue Léon Pallière - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de bar-restaurant "Bar de la Barrière" - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0195Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - Secteur de Carès - Création d'un périmètre de ZAD - Décision - Autorisation