Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0882Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Phase 1- Travaux d'assainissement EP / EU - Rue André Messager, et avenue Périer- Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0883Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° 02/058U - 02/211U - 02/212U - 02/213U - 03/092U - Changement d'indice - avenant - autorisation
- N° 2004-0884Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0880Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et sécurisation des carrefours - avenue Techeney - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
- N° 2004-0810Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Rond point de l'Intendance - Aménagement - Fourniture et pose de revêtement - Signature d'un marché avec le Groupement Porte TP / SOMOPA - - Autorisation
- N° 2004-0811Sans Commission - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0812Sans Commission - Marchés Publics - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0813Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et d'arrosage automatique - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d…
- N° 2004-0814Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Marché 02494U - Enlèvement et transport de véhicules pour le parc communautaire des véhicules en dépôt (fourrière) - Années 2003, 2004 et 2005 - Modification de la…
- N° 2004-0815Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction des garages et ateliers du tramway n° 98/301 U - Transaction - Autorisation
- N° 2004-0816Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Modification des indices utilisés dans les formules de révision de prix des marchés du tramway phase 1 - Avenants - Autorisation
- N° 2004-0817Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose des barrettes lumineuses (URB 71) - Marchés n° 03/130 U - Avenant n° 1- Autorisation
- N° 2004-0818Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Contrôle technique de sécurité ferroviaire - Marché n° 01/315 U - Transaction - Autorisation
- N° 2004-0819Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Marché de maîtrise d'¿uvre particulière pour les aménagements urbains n° 98/317 U - Transaction - Autorisations
- N° 2004-0820Sans Commission - Marchés publics - Transports - Etude pour une tarification intermodale et multimodale - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0821Sans Commission - Marchés publics - Transports scolaires - Exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lot 1 - Cenon - Appel d'offres -…
- N° 2004-0822Sans Commission - Marchés publics - Transports - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité pour le réseau de bus communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0823Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des Moyens généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature du marché -…
- N° 2004-0824Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché n° 02505U - Contrat d'assurance - Responsabilité civile générale - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2004-0825Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché n° 02500U - Contrat d'assurance - Capital décès - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2004-0826Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un Bureau d'Etudes - Appel d'Offres - Signature…
- N° 2004-0827Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Gestion et suivi de projet (GSP) - Marché n°03288U - Acquisition et mise en ¿uvre d'un système d'information informatisé de gestion et suivi de…
- N° 2004-0828Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Caserne des Sapeurs-Pompiers de Mérignac le Burck - Travaux de réhabilitation - Prise en charge par la Communauté Urbaine - Protocole transactionnel - Autorisation
- N° 2004-0829Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2005 - Débat
- N° 2004-0830Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2004 - Décision Modificative n° 9 - Budget principal et budgets annexes - Adoption