Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0139
    Sans Commission - Commission Locale d'Information et de Surveillance chargée du suivi du Complexe Technique de l'Environnement de BEGLES (C.L.I.S.) - Renouvellement de la représentation de la C.U.B. - Désignation
  • N° 2005-0140
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre / Rue du Dehez - OP.T193 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0145
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Espace à vivre séquence 5 (entre le Cours du Médoc et la Rue Lucien Faure) - appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0146
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de signalisation lumineuse de trafic (SLT 02) - Marché n° 02/026 U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0149
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Section Mairie de Cenon/rue Bouthier (INFRA 04) - Marché n° 01/294 U - Réclamation - Transaction - Approbation - Autorisation
  • N° 2005-0151
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructure - Ligne A - Cenon et Floirac (INFRA 202) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0152
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction de la trémie à Pessac - Ligne B (OA 202) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0154
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Transports scolaires - Blanquefort, Le Taillan Médoc et Eysines (lot 11) - Exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d…
  • N° 2005-0160
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 00351U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Ambès, Ambarès, Bruges, Bègles…
  • N° 2005-0161
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 99359U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre…
  • N° 2005-0162
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics- Marché n° 00348U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur la commune de Pessac - Avenant n° 1 -…
  • N° 2005-0163
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 00350U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur la commune de Mérignac - Avenant n°1 -…
  • N° 2005-0164
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03346U - Fourniture,lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux - Lot…
  • N° 2005-0155
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Marchés n° 02 185 U et n° 02 187 U - Télésurveillance, maintenance, gardiennage des sites et matériels communautaires - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation
  • N° 2005-0156
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux - Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Marché de travaux (BMA 04-183) - Avenant n°1 - Autorisation de signature
  • N° 2005-0157
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Maîtrise d'oeuvre -…
  • N° 2005-0158
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03345U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux -…
  • N° 2005-0159
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 95234X - Saint Médard en Jalles - Marché d'entreprise de travaux publics pour le traitement des déchets verts - Avenant n° 3 - Autorisation - Signature -
  • N° 2005-0206
    Sans Commission - BASSENS - LE BOUSQUET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0207
    Sans Commission - BORDEAUX SAINT JEAN - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0208
    Sans Commission - CENON 8 Mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0209
    Sans Commission - LORMONT CARRIET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0079
    Sans Commission - Marchés Publics - Location et entretien de batteries de traction électrique pour 25 berlines Citroën SAXO électriques et 22 fourgonnettes Citroën BERLINGO électriques - Marchés négociés - Autorisation de signer les marchés
  • N° 2005-0078
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aspiration centralisée de l'atelier dépôt - Marché n° 01/159 U - Modification d'un indice utilisé dans la formule de révision de prix -…
  • N° 2005-0082
    Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Marché de maîtrise d'oeuvre (BMA 01-1113) - Avenant n°2 - Autorisation de signer