Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0387Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0388Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0389Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0390Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif sur les comptes et la gestion de la SO.CO.GEST - Débat -
- N° 2005-0391Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CEA-CESTA / Agence Internationale de l'Energie Atomique - Conférence internationale sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives du 27 juin au 1er…
- N° 2005-0275Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Terrain sis rue Colette - cadastré AB 26 - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0276Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Immeuble non bâti situé 12 Chemin des Carrières, cadastré AC 98 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0277Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Aménagement du secteur Montesquieu - Restructuration du centre commercial - Cession d'une emprise foncière à la SCI MARIETTE-ANDRE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0278Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC d'activités du Haut Lévêque - Acquisition de deux terrains par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0279Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti sis 50, avenue de Soulac, cadastré AS 375 - Résolution amiable de la cession à la Commune - Autorisations
- N° 2005-0280Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Secteurs Bébian et Verdelet - Schéma préalable d'aménagement - Approbation - Périmètre de prise en considération (article L.111-10 du Code de l'Urbanisme) - Etude pré…
- N° 2005-0281Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN Médoc - Secteur du Chay et des Ardilliers - Etude préalable d'aménagement - Approbation - Création d'un périmètre de prise en considération - Lancement d'une étude pré…
- N° 2005-0282Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Réhabilitation de la Résidence Médoc - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0283Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme Local de l'Habitat - MERIGNAC - Secteur de Bellevue - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la situation des gens du voyage sédentarisés - Participation de la Communauté…
- N° 2005-0284Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0285Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - TALENCE - Quartier de Thouars - Réalisation d'une étude de composition urbaine - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0286Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES Yves Farges - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0287Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie communautaire pour l'exploitation de parcs de stationnement - PARCUB - Démission et remplacement d'un membre du conseil d'administration
- N° 2005-0288Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Convention pour le financement des opérations de remontage des fontaines de la Grave et des Trois Grâces - Décision - Autorisation
- N° 2005-0289Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - Immeuble 3, terrasse Front du Médoc - Sortie de copropriété - Autorisations
- N° 2005-0290Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Club d'entreprises de Pessac - Mise en place d'un plan de déplacement des entreprises - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0291Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre d'art sur site avec l'artiste Michel…
- N° 2005-0292Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Tramway de l'agglomération bordelaise - Matériel roulant/Voie/APS (Alimentation Par le Sol) - Marché n° 00/246 U avec le groupement d'entreprises représenté par Alstom Transport SA -…
- N° 2005-0293Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - 138 rue des Terres de Borde - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de commerce "Le Bar du Rond Point" - Modification de la délibération n° 2005/0210 du 25 mars 2005 -…
- N° 2005-0294Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Tramway - 2ème phase, Ligne A - avenue François Mitterrand - Echange de terrain avec soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Mademoiselle PEREZ - Autorisations - Décision…