Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Vente d'un terrain de 21 500 m² à Messieurs Victoriano Del Rio Cortès et Alain Lartigue - Renoncement des bénéficiaires -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Programme Local de l'Habitat - Charte de l'habitat solidaire - Plan d'actions de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Opération Boulevard "Georges Pompidou" construction en neuf de 27 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - GRADIGNAN - Opération "Résidence Bois de Monjous" - Construction en neuf de 47 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - demande de subvention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - MERIGNAC - Opération "Les Arpèges - quartier Beaudésert" Construction neuve de 14 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - SAINT-MEDARD EN JALLES - Opération "14 à 22, rue Serge Noailles" Construction en neuf de 28 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Habitat/Logement - Loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine - Réforme de la gouvernance des entreprises…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Construction du tramway 2ème phase - Ligne C - Franchissement des installations ferroviaires, secteur de Cracovie, allées de Boutaut à BORDEAUX - Convention…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Tramway - 2ème phase ligne C - 140 rue des Terres de Borde - Indemnisation de la société Bordeaux Termites - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau TBC - Délégation de service public - Contribution forfaitaire avec intéressement aux résultats - Avenant n° 7 - Adoption - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau tramway et bus de la CUB tbc - Prolongement du service des tramways et du réseau de bus de soirée pendant la fête du fleuve - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau de transports en commun - Bilan semestriel du réseau restructuré - Adaptation de l'offre sur le réseau tbc - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire et des tarifs au 1er juillet 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2004 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2004 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Cession par Réseau Ferré de France à la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée BR…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté-Communication de documents administratifs-Frais de reproduction-Actualisation spécifique de la tarification-Décision-

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2004 - Tableau…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Avis technique sur le Schéma Directeur des Boues de la Communauté urbaine- Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 3 au 5 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marché de la viande - Conventions d'occupations d'emplacements accordées au Groupement des Eleveurs Girondins et à la SARL Lecoffre - Ansel - Prolongation -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Régie de l'Abattoir - Prestation d'abattage des porcs - Modification de la tarification - Adoption

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Lormont - Raccordement de la Clinique des Quatre Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Convention - Autorisation - Décision.

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…