Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0990Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2006 - Adoption
- N° 2005-0991Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "La Banque Alimentaire" -…
- N° 2005-0992Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" -…
- N° 2005-0993Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères et élimination de déchets non ménagers - Exonération des redevances spéciale et d'accès au Centre de Bordeaux Latule perçues par la Communauté Urbaine …
- N° 2005-0994Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Le Taillan Médoc - Acquisitions foncières réalisées par la commune dans le périmètre rapproché des Sources du Thil et de Gamarde - Modalités de versement de fonds de concours communautaires
- N° 2005-0995Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Plan de Protection de l'Atmosphère - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2005-0996Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Délégation de Service Public pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication Haut Débit - - Confirmation de la décision de faire - Choix du…
- N° 2005-0997Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Expérimentation d'un réseau Wimax sur le territoire de Saint Médard en Jalles - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2005-0998Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2005-0999Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - A.D.E.R.A. Association pour le développement de l'enseignement et des recherches après des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine - Réseau Aquitain Véhicule Electrique -…
- N° 2005-1000Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Charte de gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics - Constitution du Comité de Suivi de la Charte - Décision - Autorisation
- N° 2005-1001Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Mise en place de la collecte sélective des papiers dans les services communautaires - Convention avec l'association Arcins Environnement Service - Autorisation - Décision
- N° 2005-1002Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Association "Energie Cités" - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2005-1003Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Signature d'un accord cadre entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
- N° 2005-0808Sans Commission - Renouvellement de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Institut de Santé Publique, d'Epidémiologie et de Développement de l'Université Victor Ségalen Bordeaux 2 (ISPED) -…
- N° 2005-0809Sans Commission - SAGE - "Estuaire de la Gironde et milieux associés" - Composition de la Commission Locale de l'Eau - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation
- N° 2005-0810Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Assistance technique dans la conduite d'études pour l'élaboration d'études préliminaires d'aménagements de voiries et d'espaces publics - Marché n° 04103U - Modalités de…
- N° 2005-0811Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Refonte du Système d'information des Ressources humaines - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0812Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire NUYENS - Marché de travaux 03263U " Menuiseries bois " - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0813Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire NUYENS - Marché de travaux 03260U " Charpente métallique " - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0814Sans Commission - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de rénovation du parc de Pey Berland et du centre commercial de Mériadeck - Marché n°02 229 U - Réclamation - Avis du CCIRA - Décision
- N° 2005-0815Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Fourniture de pièces en alliage d'aluminium et en matériau isolant - (URB 203 A) - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0816Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de signalisation ferroviaire - (SYS 205 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0817Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Bordeaux - Place Paul Doumer - Fourniture de matériaux en pierre calcaire - (URB 204) - Appel d'offres
- N° 2005-0818Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de voie ferrée et revêtements - Lormont - Bassens - Carbon-Blanc - Bordeaux : Claveau 2 - Aubiers 2 - Belcier - (VOIE 203) - Appel d'offres