Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0967Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0968Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Tramway Ligne B Phase 2 - Délocalisation d'un fonds de commerce "Les Vins Antoine et Fils" de la SARL FKG 169 rue Achard - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0969Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Extension ligne C - Etude hydraulique réalisée sur le secteur Ravesies/Les Aubiers - Décision - Autorisation
- N° 2005-0970Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Expertise Conseil portant sur l'état du pont mobile du Pertuis en vue de l'aménagement des bassins à flots de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0971Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de transports en commun - Bilan annuel du réseau restructuré - Adaptation de l'offre sur le réseau tbc - Décision
- N° 2005-0972Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - - Budget prévisionnel 2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0973Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2006 - - Approbation - Autorisation
- N° 2005-1004Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats- Avenant n° 8 - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0974Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Fixation des tarifs et des participations 2006- Adoption
- N° 2005-0975Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation…
- N° 2005-0976Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
- N° 2005-0977Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat d'agglomération entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la période 2004/2006 - Convention - Autorisation
- N° 2005-0978Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Année 2006 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0979Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Eau Industrielle - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2006 - Décisions - Autorisations.
- N° 2005-0980Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière - Décision - Désignations - Autorisation
- N° 2005-0981Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2006 -…
- N° 2005-0982Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fixation de la redevance assainissement - Suppression progressive du coefficient de dégressivité du prix de l'assainissement - Détermination des forfaits "branchement assainissement" - Année 2006 - Adoption
- N° 2005-1005Sans Commission - Bordeaux - Halle des Mareyeurs - Introduction d'une action en nullité de la vente du terrain d'assiette - Propositions -
- N° 2005-0983Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 3 - Adoption
- N° 2005-0984Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Service Public d'équarrissage - Modification du périmètre d'application - Montant de la redevance à compter du 1er octobre 2005 applicable le 1er janvier 2006 - Décision
- N° 2005-0985Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2006 - Décision - Adoption
- N° 2005-0986Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2006 - Adoption
- N° 2005-0987Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2006 - Adoption
- N° 2005-0988Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Complexe de la viande - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2006 - Adoption -
- N° 2005-0989Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.