Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0942Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BASSENS - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 60 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "La Madeleine" - Emprunt principal de 711.589 ¿ -…
- N° 2005-0943Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 7 logements individuels locatifs, rue de Bordeaux - Emprunt principal de 695.429 Â…
- N° 2005-0933Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme Pluriannuel des Investissements 2006/2010 - Adoption
- N° 2005-0939Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2006 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2005-0814Sans Commission - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de rénovation du parc de Pey Berland et du centre commercial de Mériadeck - Marché n°02 229 U - Réclamation - Avis du CCIRA - Décision
- N° 2005-0815Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Fourniture de pièces en alliage d'aluminium et en matériau isolant - (URB 203 A) - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0816Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de signalisation ferroviaire - (SYS 205 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0817Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Bordeaux - Place Paul Doumer - Fourniture de matériaux en pierre calcaire - (URB 204) - Appel d'offres
- N° 2005-0818Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de voie ferrée et revêtements - Lormont - Bassens - Carbon-Blanc - Bordeaux : Claveau 2 - Aubiers 2 - Belcier - (VOIE 203) - Appel d'offres
- N° 2005-0819Commission TRAMWAY - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés négociés - Autorisation
- N° 2005-0820Commission TRAMWAY - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Avenant n° 1 au marché n° 04215U - Autorisation de signer
- N° 2005-0821Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Missions de sécurité et de protection de la santé (SPS) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0822Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle technique - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0823Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de carburants et de combustibles - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0824Sans Commission - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers et d'engins divers - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0825Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0826Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur matériels de voirie, de chantier, et…
- N° 2005-0827Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Prestations géomatiques, fournitures de documents graphiques, collage et plastification de plans -…
- N° 2005-0828Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Mise en sécurité incendie du bâtiment administratif - Bordeaux - MIN de Brienne - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée - Autorisation…
- N° 2005-0829Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fourniture et mise en place d'un outil de gestion des AOS et DIA - Maintenance - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2005-0830Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Communauté Urbaine de bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2006 - Débat
- N° 2005-0831Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Activité Parcs de stationnement - Remise complémentaire de biens à PARCUB et réintégration dans le patrimoine communautaire de parcs de stationnement désaffectés -…
- N° 2005-0832Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2005 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative d'ajustements n° 8 - Adoption
- N° 2005-0833Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 9 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2005-0834Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gestion de la dette et de la trésorerie - Opérations relatives au décalage du versement d'un financement destiné au Tramway et au refinancement de deux lignes de prêt…