Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat d'agglomération entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la période 2004/2006 - Convention - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Année 2006 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Eau Industrielle - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2006 - Décisions - Autorisations.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière - Décision - Désignations - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2006 -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fixation de la redevance assainissement - Suppression progressive du coefficient de dégressivité du prix de l'assainissement - Détermination des forfaits "branchement assainissement" - Année 2006 - Adoption

Sans Commission - Bordeaux - Halle des Mareyeurs - Introduction d'une action en nullité de la vente du terrain d'assiette - Propositions -

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 3 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Service Public d'équarrissage - Modification du périmètre d'application - Montant de la redevance à compter du 1er octobre 2005 applicable le 1er janvier 2006 - Décision

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2006 - Décision - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2006 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2006 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Complexe de la viande - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2006 - Adoption -

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2006 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "La Banque Alimentaire" -…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" -…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères et élimination de déchets non ménagers - Exonération des redevances spéciale et d'accès au Centre de Bordeaux Latule perçues par la Communauté Urbaine …

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Le Taillan Médoc - Acquisitions foncières réalisées par la commune dans le périmètre rapproché des Sources du Thil et de Gamarde - Modalités de versement de fonds de concours communautaires

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Plan de Protection de l'Atmosphère - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Délégation de Service Public pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication Haut Débit - - Confirmation de la décision de faire - Choix du…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Expérimentation d'un réseau Wimax sur le territoire de Saint Médard en Jalles - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Convention - Autorisation - Décision

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.