Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0029Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation de 52 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "René Cassagne" - Emprunt principal de 604.993 ¿ -…
- N° 2006-0030Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 8 logements étudiants collectifs locatifs et situé 11, rue Charles Péguy - Emprunt principal de 210…
- N° 2006-0031Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2006-0032Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marché à procédure adaptée - action de communication - réédition des documents de communication et de sensibilisation sur les déchets à destination du grand public - signature du marché - autorisation
- N° 2006-0033Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marché à procédure adaptée - Action de communication - Mise à disposition d'un fichier sur les nouveaux arrivants sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2006-0034Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aquitec - Organisation du Salon de l'orientation, de la formation, des métiers et de l'emploi en Aquitaine du 9 au 11 mars 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0035Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Jumping International de Bordeaux - Organisation du Salon Chevalexpo du 3 au 5 février 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0036Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Femmes d'Entreprises et d'Europes - Organisation des rencontres nationales Femmes et Entreprises le 3 février 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0037Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - C.C.I.B. - Pôle des Métiers de Bouche - C.F.A. des Métiers de la Restauration . Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0038Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ambarès - Casco Industrie SAS - Création de nouvelles structures industrielles - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0039Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MÉRIGNAC - Secteur SAINT-EXUPÉRY - Vente d'un terrain de 15 000 m² environ à la Société ÉCUREUIL ASSURANCES IARD - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0040Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Ecureuil Assurances IARD - Implantation d'un centre de gestion des sinistres - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2006-0041Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Terrain communautaire sis chemin de Leysotte - Vente à Monsieur Kaci - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0042Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Espace Economique de Blanquefort - Réalisation d'une étude portant sur l'implantation d'un outil d'animation, d'accueil et d'hébergement pour la création d'entreprises - Marché selon la procédure adaptée de l…
- N° 2006-0043Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Parc à thème sur l'agglomération de Bordeaux - Création d'un syndicat mixte - - Approbations - Autorisation - Désignations
- N° 2006-0044Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Janvier 2006 - Approbation
- N° 2006-0045Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements, Janvier 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 Approbation
- N° 2006-0046Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements, Janvier 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2006-0047Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Janvier 2005 - Décision
- N° 2006-0048Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bassens -rue Racine- Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision…
- N° 2006-0049Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Rue Louis Fleuranceau - Ligne SNCF Bordeaux Saint-Louis / Pointe de Graves - Modification des équipements du passage à niveau n°6 - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation
- N° 2006-0050Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - Rue des PALUS - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0051Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Saint Médard en Jalles - Requalification de l'avenue Montesquieu (RD6) entre la route de Saint Aubin (RD212) et la place de la République (non comprise) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation.
- N° 2006-0052Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Saint Médard - avenue Montesquieu (RD6) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
- N° 2006-0053Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2006 - Adoption