Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0004Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché public de coordination de sécurité et protection de la santé en phase conception et réalisation pour les opérations menées par la DOVCP en matière d'assainissement, voirie, ouvrages d…
- N° 2006-0005Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics. Habillement du personnel. Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Programmes 2006, 2007, 2008, 2009. Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0006Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Grand Projet de Ville - Bassens quartier Le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0007Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du parc de stationnement St Jean - Approbation de l'Avant Projet - Confirmation de décision de faire - Autorisation - Marché de maîtrise d'oeuvre n…
- N° 2006-0008Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Equipement de distribution de sable pour l'atelier de maintenance Achard (Atelier 202) - Appel d'offres
- N° 2006-0009Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Equipement pour l'atelier de maintenance Achard - Machines à laver les rames - (ATELIER 201) - Appel d'offres
- N° 2006-0010Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Aménagements urbains - Travaux de revêtement des quais des stations section Mériadeck/Saint-Augustin - (URB 62) - Marché 04168 U - Avenant…
- N° 2006-0011Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'ARAA - (OA 205) - Marché n°04 204 U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2006-0012Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème phase - Equipements pour l'atelier de maintenance ACHARD - Réalisation de passerelles, potence roulante et caillebotis - (ATELIER 203) - Appel d…
- N° 2006-0013Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - ZAC du centre - Pôle Intermodal - - Aménagement du secteur Dulout / Gambetta. Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2006-0014Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de machines de bureau et de mobilier spécifique - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0015Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fournitures et prestations diverses pour véhicules et matériels industriels et outillage - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0016Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du Tasta - Station de pompage et de vidange des bassins - collecteur d'amenée et de refoulement - Appels d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0017Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164 U - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0018Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Blanquefort - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - Marché n° 04199 U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0019Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Financement des travaux d'extension et réaménagement du Centre de Secours de Bassens - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0020Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2005 - Budget Principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 12 - Adoption
- N° 2006-0021Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2006-0022Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marché en procédure adaptée - Recours à un conseil fiscal - Lancement de la consultation - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0023Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie à simple autonomie financière du Service Public de l'Assainissement non Collectif (SPANC) - Subvention accordée par délibération n° 2005/0935 du 16 décembre 2005 - Réitération
- N° 2006-0024Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0025Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0026Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0027Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0028Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble comprenant 3 logements collectifs locatifs et situé 3, rue du Palais Gallien - Emprunt principal de 124.749 ¿ - Garantie -…