Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-311Agence d'urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-268Mérignac - Avenue de Bellevue et avenue Marcel Dassault - Acquisition des parcelles ER 175 et ER72 en vue de la réalisation d'une aire de grand passage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-313Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2023-276Mise en état correct de l'école Emile Barbou - Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Carbon-Blanc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-328Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2014 - 2022 - Compte-rendu d'activité à la collectivité locale pour le 1er semestre 2022 et clôture d'activité - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-363Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)- Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-332Programmation prévisionnelle 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-329Bordeaux Métropole - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-333Mesures exceptionnelles pour la relance de la construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-330Modalités de mise en œuvre de la charte sur le Bail Réel Solidaire Accession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-364Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-271Bordeaux- Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Cession de plusieurs emprises situées rues Clément Thomas et Plantevigne d'une superficie de 2 548 m² environ à L'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-327Projet de renouvellement urbain du quartier de Thouars à Talence - Convention de renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-273Bordeaux - Rue Arago - Acquisition auprès de la Ville de Bordeaux de l'immeuble sis 48 rue Arago - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-272Bordeaux- Rue Benauge Quai Deschamps - Acquisition à titre gratuit du centre d'intervention de la Benauge auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours suite à sa désaffectation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-269Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) St Jean Belcier - Acquisition auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) du Pont de la Palombe, des rampes d'accès et du ' pont liaison-rue ' côté Amédée Saint Germain -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-362Aires de grands passages - Année 2023- Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-267Projet urbain du centre ancien de Bordeaux : lancement d'une opération d'aménagement - Objectifs du projet et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-346Actions de Solidarité Internationale
Cadre d'intervention des Financements solidaires -
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2023-309Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association ' 3S : Séjour Sportif et Solidaire ' (la Recyclerie Sportive) - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-310Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-286Soutien aux industries du cinéma - Appel à projets pour l'octroi de subventions à des dispositifs de résidences - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-308Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Action spécifique ESS et artisanat - Subventions à la Chambre régionale de l'ESS (CRESS) Nouvelle-Aquitaine et à la Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA) Nouvelle-Aquitaine -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-284Programme aide et soutien aux Très petites entreprises (TPE) en difficulté (Clinique des TPE)- Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-361Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2022 - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :