Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0263Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de résidentialisation des 477 logements collectifs locatifs de la résidence "Saraillère I-II" et des 212…
- N° 2006-0264Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Charge foncière relative à la construction de 26 logements locatifs, dont 16 collectifs et 10…
- N° 2006-0265Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 26 logements locatifs, dont 16 collectifs et 10 individuels, rue François Arago,…
- N° 2006-0266Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, rue François Arago, résidence …
- N° 2006-0267Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Rue Gabriel Péri - Vente d'un terrain de 6 300 m² environ à la Compagnie Marchande et Financière Intercontinentale (C.M.F.I.) pour le compte de la C.R.A.M…
- N° 2006-0268Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CARBON-BLANC - Z.A.C. concédée de La Mouline - Compte-Rendu Annuel au Concédant (C.R.A.C.) 2004 - Approbation
- N° 2006-0269Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 554 m² environ à la Société ALCO-SYSTEM - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0270Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 6641 m² environ à la Société COMUNIK OFFICE PLV - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0271Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MÉRIGNAC - SAINT-EXUPÉRY - Vente d'un terrain de 10 000 m² environ à la Société BORDEAUX BOIS SERVICE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0272Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MÉRIGNAC - SECTEUR SAINT-EXUPÉRY - Vente d'un terrain de 6 200 m² environ à la Société AGB - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0273Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Avril 2006 - Approbation
- N° 2006-0274Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ambarès - Rue Edmond Faulat - Convention relative à la construction de la passerelle piétons et cyclistes franchissant le domaine public ferroviaire - Convention -…
- N° 2006-0275Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ambarès - Rue Edmond Faulat - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
- N° 2006-0276Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Blanquefort - Opération P 218 - P 220 entre l'avenue du 11 novembre et l'avenue du Port du Roy - Convention relative à la construction d'un Pont Route et la suppression du…
- N° 2006-0277Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2006-0278Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PAREMPUYRE - Rue Philippe Durand Dassier - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0279Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Union Française des Associations sportives des employés communautaires - Subvention - Convention financière 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0280Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Politique d'action sociale de la Communauté urbaine de Bordeaux en faveur de ses agents - Validation
- N° 2006-0281Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2006-0282Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renforcement des effectifs de la direction opérationnelle de l'Environnement - 2006 - Décision
- N° 2006-0283Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Dispositions relatives à l'organisation du temps de travail pour des missions accomplies sur le domaine public de la Voirie - Mise en place d'un nouveau régime et…
- N° 2006-0284Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Immeuble bâti situé 6 avenue du Général de Gaulle, cadastré BW 30 - Cession à la S.E.M.I. de Blanquefort - Autorisations - Décision
- N° 2006-0285Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Voie nouvelle P218/P220 - Acquisition de détachements des parcelles BI 1 - 6 - 19 et BK 33 appartenant à la SA BARTON et GUESTIER - Autorisations - Décision
- N° 2006-0286Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Voie nouvelle P 218/P220 - Acquisition de détachements des parcelles BK 32 et BK 188 appartenant à M. DUSSOUCHAUD Jackie - Autorisations - Décision
- N° 2006-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BUDOS - Protection de la source de Fontbanne - Acquisition des parcelles communales cadastrées C 490p et C 491p situées lieudit "Le Moulin" - Autorisations - Décision