Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0493Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Renouvellement de la maintenance du progiciel PREFACE et de l'accès à l'observatoire des entreprises - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0494Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Renouvellement de la maintenance du logiciel de gestion du courrier POSEIDON et migration des applications vers la nouvelle version - Marché négocié sans mise en concurrence -…
- N° 2006-0495Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Acquisition d'un logiciel de propagation acoustique - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2006-0496Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Equipements des services - Fourniture de matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2006-0497Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Evolution Réseau - Confirmation décision de faire - - Dialogue compétitif - autorisation
- N° 2006-0498Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Maintenance du logiciel BUSINESS OBJECTS - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0499Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Fourniture de services de télécommunication pour les services communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0500Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 6 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2006-0501Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à PARCUB et réintégration dans le patrimoine communautaire, en vue de leur cession, d'éléments remis à la Régie - Décision…
- N° 2006-0502Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux- Garantie d'emprunt accordée à la Société La Maison Girondine pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et…
- N° 2006-0484Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2006-0485Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Marché n° 05032U - Contrat d'assurance "flotte automobile" - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2006-0486Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Etudes relatives à la mise en place d'un observatoire sur la jalle de Blanquefort - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics…
- N° 2006-0487Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - St Louis de Montferrand - Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Rue M. Paul / Avenue V. Hugo et rejet en Garonne - Appel d'offres ouvert - Autorisations
- N° 2006-0488Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - fourniture et mise en place d'un Système d'Information des Ressources Humaines - Maintenance - Appel d'Offres restreint - Autorisation
- N° 2006-0489Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Marché n°03/136U - Maintenance des matériels et progiciels de gestion des horaires variables - Avenant n°2 - Autorisation de signer
- N° 2006-0503Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux-Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE - Convention Financière du 29/03/2005 Prorogation et Actualisation…
- N° 2006-0504Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Garanties d'emprunts accordées à différents organismes d'HLM - Modification des durées d'amortissement, de préfinancement et de différé d'amortissement d'emprunts souscrits auprès de la Caisse…
- N° 2006-0547Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX - Approbation du Plan Local d'Urbanisme - Instauration du Droit de Préemption Urbain et du DPU renforcé - Autorisation - Décision
- N° 2006-0548Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "14 rue Judaïque" - Acquisition amélioration de 3 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0549Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "21 rue Judaïque" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0550Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "121 avenue d'Arès" - Acquisition amélioration de 13 logements financés en PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0551Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "16 rue Bouquière" - Acquisition amélioration de 5 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0552Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "15 rue Feaugeas - 41 et 13 rue Etobon" - Acquisition amélioration de 6 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision -…
- N° 2006-0539Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES - Immeuble angle rue Jean Mermoz et avenue Pierre Bérégovoy, cadastré AL 139 appartenant à M. et Mme RETOURNAT - Acquisition - Autorisations - Décision