Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0478Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère phase - Tronçon Mériadeck/Saint-Augustin - Travaux d'énergie-traction 750 V, basse tension, courants faibles - - (CFO 04) - Marché n°05 028 U -…
- N° 2006-0479Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la 2ème phase du tramway - (INFRA 220) - Appel d'offres - Rectification
- N° 2006-0480Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés négociés - Lots 1 à 11 - Autorisation de signer les marchés.
- N° 2006-0481Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Etude de faisabilité des extensions (3ème phase) du réseau communautaire - de transport en commun en site propre - - Résiliation du marché - Décision - Autorisation
- N° 2006-0482Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - PESSAC - ZAC du centre / Pôle intermodal - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0483Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Aménagement d'un bâtiment d'archives rue Schinazi à Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation - Projet "Aménagement et mise en exploitation d'un bâtiment d'archives" -…
- N° 2006-0490Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics -Logiciel de maintenance des bâtiments communautaires CARL MASTER - Renouvellement de la maintenance du logiciel - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2006-0491Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Elaboration du Schéma Directeur Sécurité du Système d'Information - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation à signer
- N° 2006-0492Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Maintenance des progiciels LOAN de gestion des financements - Renouvellement - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0512Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 3 400 m² environ à la Société ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0513Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - - Transfert de gestion en retour de la Communauté Urbaine de Bordeaux au profit de la DDE d'un terrain de 1 037 m² -…
- N° 2006-0514Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations Arc Sud Développement et Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées en 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Conventions -…
- N° 2006-0515Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations intercommunales de développement économique - Bordeaux-Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Programmes d'actions et budgets prévisionnels 2006 -…
- N° 2006-0516Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du Congrès A.T.I.P. du 17 au 19 octobre 2006 au Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la…
- N° 2006-0517Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Le Club des Districts Industriels Français - Organisation de l'Université d'Eté des SPL, Clusters et Pôles de Compétitivité du 11 au 13 septembre 2006 - Subvention de la…
- N° 2006-0518Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Décision.
- N° 2006-0519Sans Commission - Grand contournement autoroutier de BORDEAUX - Communication
- N° 2006-0520Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, juillet 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0505Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS- Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de BORDEAUX- Restructuration de dette auprès de la Société Générale d'emprunts initialement souscrits auprès de…
- N° 2006-0506Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès du groupe Caisse d'Epargne, d'emprunts initialement souscrits…
- N° 2006-0507Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine, d'emprunts initialement souscrits auprès…
- N° 2006-0508Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Mise en vente de 34 logements individuels locatifs situés résidence "Villabois" et construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord…
- N° 2006-0509Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marché en procédure adaptée - Recours à un conseil juridique et fiscal - Choix du titulaire - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0510Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de Documentation et de Recherche" - Subvention pour l'année 2006 - Convention- Décision - Autorisation
- N° 2006-0511Sans Commission - Observatoire Départemental d'Equipement Commercial de la Gironde - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant - Désignation