Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 1_ODJ-20240202Ordre du jour du conseil métropolitain du 02 Février 2024
- N° 2024-29Budget primitif 2024 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-77Office de tourisme et des congrès de Bordeaux (OTCBM)- Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2024-83Parcs de stationnement - DSP BP3000 - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2024-82Parcs de stationnement - Grilles tarifaires applicables en 2024 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2024-1Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-115Motion de soutien aux agricultrices et agriculteursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-3Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-2Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-32BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 95 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost, rue Durin et allée de Boutaut - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-44VILLENAVE D'ORNON - FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG - Restructuration du CADA Quancard, sis, 25 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt d'un montant de 1 000 000 euros à souscrire auprès du Crédit Coopératif - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-36Programme d'investissement 2024 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - instruction m4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2024Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-45LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 4 rue de l'Ecureuil - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 783 280 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-40BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 9/11 rue Dom et 56/61 rue Peyronnet - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 97 500 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-38BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 49 cours de l'Argonne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 361 425 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-33BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 261 563 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-39Tarifs complémentaires 2024 - Régie des restaurants - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-30BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 20 rue des Fours - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 539 908 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-41VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 104 chemin de Galgon - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 783 201…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-34BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 56 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "IBM Ilot 4", avenue des 40 Journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 6 282 328…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-37Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2024 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-42BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, opération "Icone Caudéran", 305/309 avenue d'Arès - Emprunts de type PLS d'un montant global de 578 855 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-47CENON - SAS Vieille Cure exploitation - Projet de restructuration de la zone d'activité de la Vieille Cure dans le cadre du projet de renouvellement urbain "Food Factory" - Emprunt de type PRU d'un montant de 4 750 000 euros à souscrire de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-48SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de la dette d'un montant de 109 415 342,77 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Complète la délibération n°2023-416 du 29/09/2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-35FLOIRAC- SCIC D'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, sis, résidence "Cardinal", 21 rue Miguel de Cervantès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 100 000 euros à souscrire auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :