Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-138LORMONT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Les Cascades", rue de l'Azuré du Serpolet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 191 986 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-141MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 123 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 32 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 18 407 057 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-135ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Construction de 5 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 83 avenue de l'Eglise - Emprunt de type PSLA d'un montant de 732 686 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-161SAINT-MEDARD EN JALLES - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-163Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-160Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-162Protocole transactionnel - Indemnisation au titre d'un accident de service - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-205BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Modification du dossier de réalisation de la ZAC Bastide Niel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-204BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Avenant n° 2 au Traité de concession - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-157Lancement de la démarche d'évaluation du PLU3.1 - Mandat donné au Président pour solliciter les communes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-206BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - CRAC 2021 / 2022 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-177FLOIRAC - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention pour l'animation et le fonctionnement de la Maison des Initiatives 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-198BORDEAUX - ZAC Saint Jean Belcier - Cession à l'EPABE d'emprises d'environ 1908 m² correspondant à une partie de l'ancienne rue Descas, aux anciennes rues Cazaubon et des Résiniers, et à une partie de la parcelle DL53 et de deux volumes de 71m² et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-197BORDEAUX - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 37, rue de Lescure à Bordeaux Parcelle cadastrée IW 151 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-200Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre l'Etat, Bordeaux Métropole, les villes de Bordeaux, Bègles, Floirac, la région Nouvelle-Aquitaine, le département de la Gironde et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-178Projet de renouvellement urbain Joliot Curie - Protocole foncier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-173LORMONT - Projet de renouvellement urbain de Carriet - Convention de partenariat pour le financement des accords-cadres pour les missions d'architecte coordinateur et d'ordonnancement/pilotage/coordination urbaine et inter-chantier, et du marché de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-193Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 488 m² environ, à détacher de la parcelle cadastrée YP 211, sise à Bordeaux, rue Ermend Bonnal, en vue de la réalisation d'un centre de réemploi des déchets - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-196BEGLES - Liane 5 Sud - Route de Toulouse - Acquisition d'un immeuble bâti pour restitution d'offre de stationnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20240315Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 mars 2024
- N° 1_ODJ-20240315Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-116Election du Président / de la PrésidenteDate de mise en ligne :
- N° 2024-118Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole à la Présidente - Décision - AutorisationDate de mise en ligne :
- N° 2024-117Délibération élection des VPDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240315Compte rendu du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :