Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-5Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-13Ambarès-et-Lagrave - Projet d'aménagement du secteur Gare de la Grave - délibération relative aux objectifs et modalités de concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-22Convention de partenariat Bordeaux-Métropole/La Fabrique des mobilités "Mon compte Mobilité" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-14Mérignac - Cession à la Commune d'un terrain nu sis allée des Acacias, cadastré HH175 et HH176 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-15Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession et acquisition de terrains entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-16Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Cenon-école élémentaire Léon BLUM - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-17Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la Ville de Mérignac pour la réalisation de l'équipement mutualisé ' GROUPE SCOLAIRE SOLEIL, crèche et salle sportive - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-18Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Convention pour la réalisation du projet de renouvellement urbain du secteur Brascassat/Le Treuil - Principe de déclassement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-21Bus Express St Aubin-St Jean - Convention modifications des réseaux Orange au droit des stations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-23Fourrière - METPARK - Convention Financière pour l'aménagement de l'extension du site de Mérignac situé impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel à Mérignac - Modification de la convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-27Loi d'orientation des mobilités - Création d'un Comité des partenaires de la mobilité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-24CEREMA - Réforme loi 3Ds - Adhésion de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-4La Fabrique de Bordeaux Métropole - Signature d'une nouvelle convention foncière - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-25Marché n°2017-f0534m - infra 403 infrastructure crd rue jean jaurès terminus cantinolle - réseau 2016 - demande de rémunération complémentaire - protocole transactionnel - renonciation à pénalités - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-38Budget primitif 2023 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-79Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - avenant n° 2 - décision - autorisation et signatureRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-87Parcs de stationnement - grilles tarifaires applicables en 2023 - adoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20230127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 janvier 2023
- N° 2023-35Enlèvement et Traitement des Articles de Sport et de Loisirs avec l'eco-organisme ECOLOGIC -Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2023-31SEML ROUTE DES LASERS - Prise de participation de la SEML au capital de la SAS BIO-GALIEN et au capital de la société immobilière AMPERIS PARKING SILO à créer - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-42BORDEAUX - SAEM InCité Bordeaux Métropole Territoire - Réhabilitation énergétique de 73 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence Château d'Eau, 10 rue du Père Dieuzaide - Emprunt de type PAM - Eco-Prêt d'un montant de 657 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-43BORDEAUX - SA d'HLM ERILIA - Acquisition de la charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Parallèle 33, 221 avenue Emile Counord - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-44Actions de sensibilisation sur le risque inondation sur le territoire de Saint-Louis-de-Montferrand - Reversement d'une partie de la subvention Etat à Saint-Louis-de-Montferrand - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-45LE HAILLAN - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, 6 rue du Couquéou - Emprunt des types PLAI et Booster d'un montant global de 697 844 euros contractés auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-46BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs sociaux dans une résidence autonomie, sis, 9/11 rue Alcide Lambert - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 095 285 euros contractés auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :