Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Arrêté et convention type de déversement des eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement communautaire - Prise en compte de la gestion des déchets industriels…

Eau et Assainissement - BUDOS - Protection des sources de Fontbanne - Demande de remboursement des frais d'acquisition des parcelles situées lieu-dit "Le Moulin" - Décision

Finances - Régie du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - - Décision Modificative n° 3 - - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - année 2007- Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au Mois de l'économie sociale et solidaire (novembre 2008) - Approbation - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Politique de la CUB en faveur de l'économie sociale et solidaire - Bilan

Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bonnac - Réalisation des espaces publics d'intérêt général - Appel d'offres en 2 tranches - Autorisations

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de la S.A.C.I.C.A.P. (Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession - à la Propriété de la Gironde) - Désignation

Sans Commission - Fonctionnement de l'Assemblée communautaire - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plan d'alignement des rues Joseph Cabane, Guillaume Peychaud et de Quinsus - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la cité Montagut et de la cité Peyronneaud - Décisions

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Opérations d'investissement réalisées pour le compte de tiers - Bilan de clôture - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Scission de la Société GTM GENIE CIVIL ET SERVICES par apport partiel d'actifs vers GTM SUD OUEST TP GC - Avenant de transfert marchés 07 156U - 07 170U - 07 218U - 07 225U - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Bouscat - Places Gambetta, Jean Jaurès, rues E. Zola, Coudol - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation

Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 700.652 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal de 400.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations du contrat de prêt n° 1102183 - Délibération modifiant la délibération n° 2007/0627 du 21 Septembre 2007 - Garantie - Autorisation

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Taxe Professionnelle Unique - Dispositif d'exonération - Décisions.

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°2 - Adoption

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Mérignac - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3 - Adoption ¿ Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - pour l'organisation des circuits avec les communes de Parempuyre, - St Vincent de Paul et l'école Notre Dame de Sévigné - Avenants aux…

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / Tbc

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2008 - Adoption