Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2008-0523Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 3594 m² représentant l'îlot C2.1 et développant une SHON de 2250 m² à la société ALTAE - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0524Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 2 370 m² représentant l'îlot B5.2 et développant une SHON de 2 050 m² à la Société d'Economie Mixte de Construction de Bruges dite "SEMIB" -…
- N° 2008-0525Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 4 140 m² représentant l'îlot A5 et développant une SHON de 2 075 m² à la Société d'Economie Mixte de Construction de Bruges dite "SEMIB" -…
- N° 2008-0526Urbanisme - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2007 - Autorisation
- N° 2008-0527Urbanisme - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Déclaration de projet - Décision- Autorisation
- N° 2008-0528Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2007 - Approbation - Décision
- N° 2008-0529Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2007 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2008-0530Urbanisme - Talence - ZAC "Centre Ville" - CRAC 2007 - Approbation
- N° 2008-0531Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - 32ème édition du Décastar, les 13 et 14 septembre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2008-0532Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Convention d¿affaires Naval Meetings du 24 et 25 juin 2008 à Bordeaux - Report de la manifestation - Annulation de la Délibération n°2008/0117 du 22 février…
- N° 2008-0533Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Subvention de la Communauté Urbaine 2007 - Avenant n°1 à la convention du 12 novembre 2007- Décision - Autorisation
- N° 2008-0534Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association intercommunale de développement économique Bordeaux Atlantique - Programme d'actions 2007- Règlement de la subvention 2007- Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0535Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Implantation de la SARL BICHON FRERES - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0536Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0537Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0538Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0539Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0540Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0541Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - BORDEAUX AEROPARC - Implantation de la SARL AEROPARC SAINT EXUPERY (ALTEP/Groupe Ingeliance) - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0542Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 4 et 5 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0544Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 15è édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 10 au 12 octobre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2008-0545Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Association AFNOR - Comité Technique International ISO TC 229 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0546Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Technique de l'Industrie papetière - Organisation du Congrès A.T.I.P du 21 au 23 octobre 2008 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2008-0547Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Plan d'actions et budget 2008 - Convention - Décision - Autorisation