Documents du Conseil

Urbanisme - BORDEAUX - Opération "96, rue des Pins Francs" - Construction neuve de 25 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Opération "Les Jardins de Madran" - VEFA de 15 logements financés en PLUS-CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 6 - Adoption

Finances - Gestion de la dette communautaire - Recherche d'une société "conseil" en matière de dette - Lancement d'une consultation en vue de la passation d'un marché sur procédure adaptée - Décision - Autorisation

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France du contrat de prêt n° 1.981.659 X - Délibération modifiant la délibération n° 2006/0390 du 23 Juin 2006 - Garantie - Autorisation

Finances - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 66 emprunts - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 256.644 ¿ et 886.031 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 35.651 ¿ et 111.083 ¿ - Garantie - Autorisation

Transports et Déplacements - Marché selon la procédure adaptée ¿ Exécution de services de transports - d¿élèves par taxi pour la desserte d¿établissements d¿enseignement - Le Haillan ¿ Collège d¿Hastignan - Marché M080618U - Avenant n° 1 -…

Transports et Déplacements - Mise en oeuvre d'une harmonisation tarifaire sur le réseau Tbc - Convention entre le Département de la Gironde - et la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Médard en Jalles - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 5

Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la CUB - Commune de Saint Médard en Jalles - Marché n° 06154U - Lot 9 - Avenant n° 1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics ¿ Travaux de voirie et d¿aménagement en faveur - des transports en commun - sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d¿offres ouvert- Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Bilan du réseau restructuré à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Adaptation de l'offre - Renfort de l'offre pour la desserte du campus - Approbation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit - Convention de mise à disposition d'un local d'hébergement très haut débit dans la ZAC des Quais à Floirac.

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations - Appel d'offres ouvert européen en 16 lots - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Complément Rémunération : Régimes Indemnitaires - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Mission d¿assistance visant à intégrer la santé et la sécurité des agents lors des activités de collecte des ordures ménagères. Appel d¿offre. Autorisation. - Inscription de ce projet dans le cadre dÂ…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Habillement du personnel - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Programmes 2006, 2007, 2008, 2009 - Appel d'offre - Autorisation - Avenant n°1…

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 7 relatif au versement de la subvention 2008 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Démolition partielle des anciens entrepôts frigorifiques - Autorisation.