Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2008-0752Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 3 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 80.000 Â - Garantie - Autorisation…
- N° 2008-0753Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 3 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 175.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0754Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 15 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 410.000 Â - Garantie -…
- N° 2008-0755Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 15 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 1.200.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0756Finances - Adhésions et cotisations aux associations 2008 - Délibération cadre - Adoption.
- N° 2008-0757Fonctionnement et Administration Générale - Fourrière automobile - Détournement d'argent public - Défense des intérêts de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2008-0713Transports et Déplacements - Mode de gestion du réseau de transports en commun - Choix définitif - Décision
- N° 2008-0714Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains et transports pour personnes - à mobilité réduite - Délégation de service public - Choix du délégataire - Décisions - Approbation - Autorisation.
- N° 2008-0758Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2008-0759Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Evolution réseau lots 1, 2 et 3 - Avenants aux marchés 08-133U, 08-134U et 08-135R - Autorisation de signer
- N° 2008-0760Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fournitures de pièces détachées, réparation de matériels et prestations courantes diverses (8 lots) - Autorisation
- N° 2008-0761Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de carburants et de combustibles (4 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation.
- N° 2008-0762Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Acquisition de mobiliers de bureau - Marché n° 05 178 R renouvelé sous les n° 06 217 R, 07 230 R, 08 240 Z - Avenant n° 1 - Autorisation.
- N° 2008-0763Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins - Programme 2009 (10 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation
- N° 2008-0764Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0765Fonctionnement et Administration Générale - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint, de M. le président…
- N° 2008-0766Urbanisme - Désignation des représentants communautaires siégeant au comité de pilotage de la "Plateforme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines" de l'agglomération bordelaise
- N° 2008-0767Développement Durable - Eysines - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Phase 2 - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention
- N° 2008-0768Fonctionnement et Administration Générale - Association du comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention triennale 2009-2011 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation
- N° 2008-0769Urbanisme - Floirac - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole d'échanges fonciers pour le déplacement du collège - Approbation.
- N° 2008-0770Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole de cession Aquitanis-CUB - Approbation - Autorisation
- N° 2008-0771Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 19 allée Mirabeau appartenant à Monsieur et Madame BRAULT - Mise en demeure d'acquérir Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2008-0772Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Cession à l'OPH Aquitanis d'un terrain nu cadastré AY 189, 190, 532, 641, 643 et 645 pour une contenance d'environ 3 575 m² situé avenue Jean Jaurès et rue des Acacias - AUTORISATIONS - DECISION
- N° 2008-0773Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble non bâti situé à l'angle des rues Lamartine et Raymond Lavigne, cadastré AO 877 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2008-0774Urbanisme - Pessac - Immeuble bâti situé 23 rue des Rosières, cadastré CV 60 (partie) - Cession à Monsieur CARRICART Nicolas et Mademoiselle BILLAUD Géraldine - Autorisations - Décision