Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-621Les Restos du cœur / Concert 2024 des Enfoirés - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-619Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-593Mutualisation - Révisions du niveau de services 2022-2023 et remboursements entre
communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : - N° 2023-620Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 de la société SENSO - PrésentationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-618Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Tournois de football masculin et féminin - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-617Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Signature de l'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-505Composition du Bureau de métropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-603Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20231201Ordre du jour du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
- N° 2023-587Marchés de travaux d'infrastructure (Tramway) génie civil et fourniture notamment de pavés- Agissements délictueux - Constitution de partie civile suite à instruction judiciaire - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-589Protocole transactionnel - Société D - Titre de recette participation au traitement des rejets assimilables domestiques (PTRAD)- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-545Projet de pôle industriel de l'excellence alimentaire du MIN de Bordeaux-Brienne - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-614RER métropolitain - Convention de financement des études de Projet et des Travaux Phase 2 Tranche 1 du Renforcement des Installations fixes de traction électrique entre Bordeaux et Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-651Grand Projet du Sud-Ouest / Aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux / Avenant 1 au plan de financement adopté par délibération n° 2021-583 du Conseil de Bordeaux Métropole en date du 25 novembre 2021 et première convention de financement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-615RER métropolitain - Convention de financement des études d'Avant-Projet relatives à la mise en place d'un Block Automatique Lumineux entre St Mariens et St André de Cubzac - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2023-612RER Métropolitain - Convention de financement des études de projet et des travaux pour la création de l'origine-terminus d'Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-538Mise à jour du modèle multimodal multi partenarial : Avenant à la convention de groupement de commande et convention de quasi régie pour la prestation d'AMO du Cerema - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-558Exercice 2023 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-508Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation du Contrat territorial & de la Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-507Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-506Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-586Indemnités des élus - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-628Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20231201Compte rendu du conseil métropolitain du 1er Décembre 2023Date de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20231201Procès-verbal du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023