Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2023-131SAINT-AUBIN-DU-MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 21 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, Route de Mautemps - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 439 379 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-132Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole a certains créanciers de l'agence France locale pour la durée de la mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-133Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-134Fiscalité directe locale - Exercice 2023 - Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRSAL), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-135BEGLES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 15 logements collectifs en location-accession, sis, opération "Le plateau des possibles", allée Saint-Exupéry - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 414 616 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-136Fiscalité directe Locale - Exercice 2023 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-137Rénovation énergétique de l'habitat - Conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et les associations espaces 'France Rénov' pour la mise en œuvre du service de conseils
Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2023-138Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-139Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
Institution de la taxe à compter de 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2023-140Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2023 en investissement immobilier en faveur de Marie Curry - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-141Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2023 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-142Travaux de reprofilage du pont saint Jean et du Pont Deschamps - Avenant n°1 à la convention de transfert de MOA - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-143Transport par câble - Concertation publique avec garante - Synthèse et analyse des contributions exprimées - Prise en considération du bilan de la garante - DécisionsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-144Réforme de la protection sociale complémentaire à Bordeaux Métropole, en santé et en prévoyance, à échéance du 1er janvier 2024 - Principes de mise en œuvre de conventions de participations portant sur le risque santé, au bénéfice des agents de…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-145Création d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire, prévoyance et complémentaire santé, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux,son Centre Communal d'Action Sociale et l'Opéra National…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-146Avenant au groupement de commandes pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-147Commune de Bouliac - Ma Métropole sans pesticide et Stratégie funéraire - Travaux de végétalisation et d'extension du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-148Commune de Gradignan - Stratégie funéraire - Extension du cimetière communal "Le Plantey" - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-149Délibération autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-150Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-151Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de
Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la
convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-152Règlement des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole-Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-153Association Cycl'eau - Année 2023 - Subventions pour le Village de l'Eau et Cycl'eau le Salon - Conventions - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-154Avenant n°3 au contrat de concession des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-155Création d'une réserve citoyenne métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :